est à une cinquantaine de mètres du ruisseau dénommé l'Aigues Vagues jusqu'au lieu dit La Barbière puis de Font Frat jusqu'à son exutoire dans l'étang de Thau au lieu dit Vic Salat ; que c'est un ruisseau

qu'en considérant cependant, pour dire le licenciement de ce dernier dénué de cause réelle et sérieuse, que ces témoignages n'énonceraient « aucun fait précis », ni « aucune date », dans des termes « vagues

la situation", pour ajouter que "l'ensemble de ces fautes de gestion a contribué à l'insuffisance d'actif qui a conduit à la liquidation judiciaire de la société" ; qu'en l'état de ces énonciations vagues

décision ; " alors, d'autre part, que les dispositions de l'article 144 du Code de procédure pénale sont limitatives ; que, par suite, la chambre d'accusation ne pouvait légalement invoquer la notion vague

de certains de ses amis selon lesquels Régis Z... n'aurait pas désigné Thierry X... comme l'auteur du crime, le soir du 27 juin 1997, ne pouvant être prises en considération, en raison du caractère vague

vérifier d'une manière concrète, par l'appréciation des éléments fournis par l'Administration, que la demande d'autorisation qui lui est soumise est bien fondée ; qu'il ne saurait analyser de manière vague

28 du décret du 18 avril 1939 ; qu'au surplus, ce texte est d'application territoriale et ne saurait réprimer des acquisitions effectuées à l'étranger, qu'à les supposer établi par les déclarations vagues

dénaturé les déclarations du juge d'instruction Rolland (conclusions p. 3 in fine, p. 4) ; que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu, les juges du fond ont simplement énoncé, aux termes d'énonciations vagues

"alors que les juges du fond, qui ordonnent le maintien en détention, doivent spécialement motiver leur décision par référence aux éléments de l'espèce ; que, dès lors, en se fondant sur des motifs vagues

soldes constituant dès lors des créances certaines, liquides et exigibles, la cour d'appel a entaché sa décision de base légale au regard du texte susvisé ; 2 ) qu'en se bornant à suggérer en termes vagues

grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 4 juillet 1996) d'avoir décidé que le licenciement ne procédait pas d'une cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que, d'une part, en relevant le caractère vague

l'entreprise, à sa situation personnelle et au fait qu'il serait plus de 20 fois supérieur à l'indemnité conventionnelle allouée en pareil cas ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué qui s'est contenté de motifs vagues

termes de laquelle "l'ordre de confirmation est soumis au fait que les conditions politiques restent inchangées" était claire et précise en sorte que les juges du fond, en la déclarant imprécise et vague

condamné au paiement de dommages-intérêts, alors, selon le moyen : 1 / qu'en déclarant que le grief reprochant au salarié de graves difficultés de communication dans l'exécution de sa mission était vague

articles 85, 86 et 90 du Traité de Rome ; qu'en refusant de déférer à la demande de renvoi devant la Cour de Justice des communautés européennes sous le prétexte que la question préjudicielle était vague

." ; qu'en se prononçant par cette affirmation vague et générale sans établir en quoi chacune des entreprises concernées aurait exercé un pouvoir de contrôle et de direction sur l'activité d'ingénieur-conseil

[O] alors que l'arrivée de celui-ci à la tête de la société VSD avait provoqué une vague de départs au sein de la rédaction qui s'est retrouvée avec seulement cinq personnes ; qu'elle a, enfin, relevé

Y... le 19 octobre 2007, précisant son souhait de conserver l'appartement « conformément à la loi », sont trop vagues pour caractériser cette volonté, la conservation du logement pouvant s'opérer selon