cours de la liquidation de sa succession, Mme X... a assigné ses frères en partage ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de fixer la valeur de la moitié indivise de la villa

X..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français, fait construire un groupe de villas destinées à la location, avec le concours de la société Anicet Martin, assurée par la société Lloyd's

X... a confié à la société Chartraine d'électricité, assurée auprès de la SMABTP, des travaux d'aménagement de sa villa ; que des pénalités de retard ont été stipulées par les parties ; que la société

selon l'arrêt attaqué, (Bastia, 9 mars 1992), que la société Verdier, maître de l'ouvrage, a, par marché du 22 août 1988, chargé la Société construction nouvelle de Balagne de la réalisation de 24 villas

Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses première, deuxième et troisième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 avril 2000) que la société civile immobilière Villa

X... a assigné son ex-épouse aux fins notamment de voir vendre aux enchères publiques une villa commune occupée depuis le divorce par Mme Y...

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 25 février 2021), dans l'ensemble immobilier [Adresse 3] soumis au statut de la copropriété, M. et Mme [Z], propriétaires de la villa n° 1, ont sur autorisation de l'assemblée

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section B), au profit de Mlle X..., Maria Villas Boas Pinto, demeurant ...

O... ) ont conclu avec Mme P..., assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), un contrat de maîtrise d'oeuvre portant sur l'extension d'une villa. 3.

attaqué (Aix-en-Provence, 19 avril 2018), que M. et Mme P..., assurés en multirisques habitation par la société Generali, ont acquis une parcelle de terrain en pente sur laquelle ils ont fait édifier une villa

Z..., architecte, l'établissement du permis de construire de sa villa ; que les travaux de terrassement ont été exécutés par la société Lecca ; qu'un glissement de terrain s'est produit sur la propriété

Y..., architecte, gérant de la société Etudes et coordinations immobilières (ECI), de la maîtrise d'oeuvre de construction d'une villa; que M.

Lucas, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Lyon, 24 juin 1993), que la société civile immobilière Villa Aurelia

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 9 décembre 2014), que Mme [O] a vendu à M. et Mme [J] une villa

Y... et Mme X... ont conclu avec la société Ruven un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plan pour l'édification d'une villa ; que, se plaignant de défauts d'achèvement des

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 2024 rendu le 19 mai 1999 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1 / du Syndicat des copropriétaires de l'immeuble Villa du Lys

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 9 janvier 2015), que Mme Q... a confié à l'EURL Alavin Romeo (l'EURL) la construction d'une villa

X..., Mme Y... y a construit un bâtiment et a effectué des travaux de rénovation de la villa édifiée sur le reste du terrain ; que, la vente n'ayant pas pas été conclue, Mme Y... a assigné M.