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362 résultats pour « Wegnez Debats »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100467_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

partir des données hydrométéorologiques collectées et modélisées par Météo France, la teneur en eau des sols et ainsi établir un indice d'humidité des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100547_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100602_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100603_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100604_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101660_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

partir des données hydrométéorologiques collectées et modélisées par Météo France, la teneur en eau des sols et ainsi établir un indice d'humidité des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100605_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100607_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100608_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100609_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100610_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100612_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102079_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

partir des données hydrométéorologiques collectées et modélisées par Météo France, la teneur en eau des sols et ainsi établir un indice d'humidité des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:1206JUD000999982

Admin. suprême

6 décembre 1988

6 décembre 1988

     Les débats devant la cour d'assises commencèrent le 28 avril 1980.   Une fois M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002812_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Wegner, président, M. Ban, premier conseiller. Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. Le rapporteur, J-L.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100787

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur sa demande, la société Wegener Music Group International BV ; Dit n'y avoir lieu à mettre hors

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX00870_20220504

Admin. Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0610JUD001760291

Admin. suprême

10 juin 1996

10 juin 1996

    Ainsi qu'en avait décidé celui-ci, les débats se sont déroulés en public le 24 janvier 1996 au Palais des Droits de l'Homme à Strasbourg.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004855_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Au cours de l'année 2017, les 17 conseils municipaux ont débattu du PLUi.

Source officielle
TJ

5ème Référés

69cd7288cdc6046d47c7fda3

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE Ce jour, un Avril deux mil vingt six, en la salle des audiences du Tribunal judiciaire de BETHUNE Jean-François LE POULIQUEN, Premier Vice-président, assisté de Laëtitia WEGNER

Source officielle

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