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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2100467_20221219
19 décembre 2022
partir des données hydrométéorologiques collectées et modélisées par Météo France, la teneur en eau des sols et ainsi établir un indice d'humidité des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness
DTA_2100547_20230509
9 mai 2023
Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.
DTA_2100602_20221219
DTA_2100603_20221219
DTA_2100604_20221219
DTA_2101660_20240115
15 janvier 2024
DTA_2100605_20221219
DTA_2100607_20221219
DTA_2100608_20221230
30 décembre 2022
DTA_2100609_20221230
DTA_2100610_20221230
DTA_2100612_20221230
DTA_2102079_20240115
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:1206JUD000999982
6 décembre 1988
     Les débats devant la cour d'assises commencèrent le 28 avril 1980.   Une fois M.
1ère Chambre
DTA_2002812_20221108
8 novembre 2022
Wegner, président, M. Ban, premier conseiller. Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. Le rapporteur, J-L.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100787
28 juin 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur sa demande, la société Wegener Music Group International BV ; Dit n'y avoir lieu à mettre hors
6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX00870_20220504
4 mai 2022
ECLI:CE:ECHR:1996:0610JUD001760291
10 juin 1996
    Ainsi qu'en avait décidé celui-ci, les débats se sont déroulés en public le 24 janvier 1996 au Palais des Droits de l'Homme à Strasbourg.
DTA_2004855_20220922
22 septembre 2022
Au cours de l'année 2017, les 17 conseils municipaux ont débattu du PLUi.
5ème Référés
69cd7288cdc6046d47c7fda3
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE Ce jour, un Avril deux mil vingt six, en la salle des audiences du Tribunal judiciaire de BETHUNE Jean-François LE POULIQUEN, Premier Vice-président, assisté de Laëtitia WEGNER
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