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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372392cd5801467740b814

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Hubert, Yves, Marie Robert Y..., demeurant ..., 2 / M. X..., Victor, Marie, René Y..., demeurant ..., 3 / Mme Brigitte Y..., épouse B...

Source officielle
CC

civ3

613720f7cd580146773efdc6

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Bourg-Saint-Maurice (Savoie), "Le Centenaire", pris en sa qualité de syndic de la copropriété de l'immeuble résidence de Grand Tichot à Tignes (Savoie), défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE Monsieur Yves

Source officielle
CC

civ3

613720d3cd580146773eeb32

Cassation

3 novembre 1988

3 novembre 1988

Yves, René Z..., demeurant à Solliès-Pont (Var), quartier Rebeuf, Route de Solliès-Toucat, 3°/ de la MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), dont le siège social est sis à Niort (Deux-Sèvres

Source officielle
CC

civ3

613720d5cd580146773eec83

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

. ; 2°) Madame Jacqueline, Marie X... épouse de Monsieur Yves Z..., demeurant ensemble à Melun (Seine-et-Marne), ... ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux

Source officielle
CC

civ3

ée par la commune de Morne à l'Eauc/M. Z

6137212bcd580146773f18cd

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves B... dit DISPATCHER, demeurant à Morne à l'Eau (Guadeloupe), Vieux-Bourg, 2°

Source officielle
CC

civ3

6137231fcd58014677405b9e

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

Yves X..., demeurant tous deux ..., LA COUR, en l'audience publique du 29 avril 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

61372381cd5801467740aafa

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Yves Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ3

61372384cd5801467740ad6b

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Yves X..., 2 / Mme Danielle B..., épouse X..., demeurant ensemble anciennement La Frégate, Les Hauts de Saint-Georges, route du Cap Céret, 83430 Saint-Mandrier, et actuellement ..., en cassation

Source officielle
CC

civ3

61372386cd5801467740af43

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

Yves A..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la succession de M.

Source officielle
CC

civ3

613723a2cd5801467740c51f

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Yves B..., 2 / Mme Tania C..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e Chambre civile), au profit : 1 / de

Source officielle
CC

civ3

613723accd5801467740cc28

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Jean-Yves X..., mandataire judiciaire, demeurant ... l'Echat, pris en sa double qualité de mandataire liquidateur de la société Coba international et de représentant des créanciers de la société Coba international

Source officielle
CC

civ3

61372242cd580146773fb80e

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

Yves Y..., 2 / A... Françoise Z... Patti, épouse Y..., demeurant tous deux ...

Source officielle
CC

civ3

6137223ecd580146773fb653

Cassation

5 juillet 1994

5 juillet 1994

Yves A..., demeurant à Morlaix (Finistère), ... des Champs, 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372202cd580146773f979a

Cassation

18 janvier 1994

18 janvier 1994

Yves Y..., 2 / Mme Odette Y..., née X..., demeurant ensemble à Antibes (Alpes-Maritimes), ..., en annulation d'un arrêt rendu le 18 juin 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre des expropriations

Source officielle
CC

civ3

61372204cd580146773f9841

Cassation

18 janvier 1994

18 janvier 1994

Yves Y..., 2 / Mme Odette Y..., née X..., demeurant ensemble à Antibes (Alpes-Maritimes), ..., en annulation d'une ordonnance rendue le 20 novembre 1989 par le juge de l'expropriation de la Haute Corse

Source officielle
CC

civ3

6137226acd580146773fcc2a

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

B..., épouse E..., demeurant Baillargent à Pointe Noire (Guadeloupe), 9 / de Mme Yves X..., demeurant Fonds Baillargent à Pointe Noire (Guadeloupe), 10 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee62

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

arrêt rendu le 17 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (19e Chambre, Section B), au profit du syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé ..., pris en la personne de son syndic, la SA Cabinet Yves

Source officielle
CC

civ3

6137233fcd58014677407527

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

précédemment ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (1e chambre civile, section A), au profit : 1 / des héritiers de feu Benoit Yves

Source officielle
CC

civ3

613722adcd580146773fffbe

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

Yves C..., demeurant ..., 2°/ Mme Simone C..., née B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1994 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section A), au profit : 1°/

Source officielle
CC

civ3

613722aecd580146774000e8

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Roger Yves X...

Source officielle

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