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3 890 résultats pour « Yves MAYNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372249cd580146773fbba7

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre B), au profit de la société Yves Anthony, dont le siège est ... (2ème), en liquidation judiciaire

Source officielle

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CC

soc

6079b0bc9ba5988459c4fd7b

Cassation

13 mars 1980

13 mars 1980

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA CONFEDERATION FRANCAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT) ET L'UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CFDT DE SEINE-ET -MARNE, ESTIMANT AVOIR ETE VICTIMES DE PROPOS DIFFAMATOIRES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100082

Cassation

23 janvier 2007

23 janvier 2007

Victor et Yves Michel Y... font grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 26 mars 2003), d'avoir rejeté une exception d'incompétence soulevée au profit du tribunal de grande instance de Douala (Cameroun), et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ab8

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Yves X...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007911506

Admin. suprême

28 juin 1996

28 juin 1996

Yves K..., demeurant ..., M. Patrick X..., demeurant ..., Mme J... BROYER, demeurant ..., M. Christian Y..., demeurant 3, place des Balances, à Servon, M.

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f6331

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Jean-Claude YC..., domicilié Mayne, Peyrières à Seyches (Lot-et-Garonne), 49°) Mme Paulette ZY..., domiciliée ...

Source officielle
CC

civ3

613721f7cd580146773f91c4

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Yves X..., demeurant ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), en cassation d'une ordonnance rendue le 20 mars 1992 par le juge de l'expropriation du département du Pas-de-Calais, siégeant au tribunal

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008210167

Admin. suprême

16 novembre 2005

16 novembre 2005

Yves X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01441

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour M. W... Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté M. J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84eb1

Appel

15 mai 2000

15 mai 2000

COUR D'APPEL D'ANGERS Surendettement des Particuliers Arrêt n0 6 de 2000 PG/LT Dossier RG n0: 99/02447 AFFAIRE Société COFIDIS CI époux X... autreS créanciers CREDIT AGRICOLE ANJOU MAINE, GAN ASSURANCES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a16d

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

No 06/08595 AFFAIRE : Jean-Yves X... C/ Robert Y...

Source officielle
CC

civ2

61372689cd580146774265ac

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

(Val-de-Marne), 6°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

60794c079ba5988459c44762

Cassation

24 avril 1981

24 avril 1981

ATTENDU QU'YVES X..., CADRE AU SERVICE DE LA SOCIETE MATRA INFORMATIQUE, A, LE 30 MARS 1981, DEMANDE SON INSCRIPTION SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE A LA SUITE DE SA MUTATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e731

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Les dépens Ils seront mis à la charge de Jean-Yves X..., débiteur de la contribution aux charges du mariage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f6f

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Il était convoqué le 28 mars 2002 à un entretien préalable par lettre remise en mains propres, et mis à pied à titre conservatoire.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f40fbdcdc6046d472942cb

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Yves PRIGENT M. Arnaud LOUBIER Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle
CC

civ1

61372170cd580146773f3c41

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Yves X..., demeurant ...

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0d13c25a97f0381f4b98

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 décembre 2014 N° 2014/581 Rôle N° 12/12166 SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER C/ [H]

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100696

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

Dans ces conditions, il y a lieu de débouter Monsieur Yves X... de sa demande en divorce aux torts exclusifs de Madame Claire Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e730

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Jean-Yves X... a présenté une requête en divorce.

Source officielle