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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-5
69d8855fcdc6046d47b9cc9c
9 avril 2026
[Z] [X] Vu les conclusions des parties, Les circonstances de l'espèce font apparaître qu'une résolution amiable du litige est envisageable et que les parties sont en mesure, par elles-mêmes et sous
69d88562cdc6046d47b9cd2b
cette réunion est obligatoire et que sauf accord contraire des parties tout ce qui est dit, écrit ou fait au cours de cette réunion est confidentiel, RAPPELLE que la présence ou l'absence d'une partie
69d8856acdc6046d47b9cf23
de toutes les parties à cette réunion est obligatoire et que sauf accord contraire des parties tout ce qui est dit, écrit ou fait au cours de cette réunion est confidentiel, RAPPELLE que la présence
697311b2cdc6046d47625a48
22 janvier 2026
Chambre Civile
68f29634e97b8c1829961eb8
6 octobre 2025
Il est rappelé qu’en application de l’article 1533-3 du code de procédure civile, le médiateur informe le juge de l'absence d'une partie à la réunion et que la partie qui, sans motif légitime, ne défère
68f2966fe97b8c18299621d7
Chambre sociale 4-2
69e06d6ccdc6046d4768565b
15 avril 2026
est obligatoire et que sauf accord contraire des parties tout ce qui est dit, écrit ou fait au cours de cette réunion est confidentiel, RAPPELLE que la présence ou l'absence d'une partie à la réunion
Ch civ. 1-4 copropriété
6905d31a18ad6c6cb289454b
21 octobre 2025
BO IMMO Vu les conclusions des parties, Les circonstances de l'espèce font apparaître qu'une résolution amiable du litige est envisageable et que les parties sont en mesure, par elles-mêmes et sous
69d73334cdc6046d4799c47c
8 avril 2026
les parties à cette réunion est obligatoire et que sauf accord contraire des parties tout ce qui est dit, écrit ou fait au cours de cette réunion est confidentiel, RAPPELLE que la présence ou l'absence
69d8855acdc6046d47b9cb54
SARL [1] Vu les conclusions des parties, Les circonstances de l'espèce font apparaître qu'une résolution amiable du litige est envisageable et que les parties sont en mesure, par elles-mêmes et sous
6973107ecdc6046d47623239
Chambre civile 1-2
6a17cd66cdc6046d47304d82
26 mai 2026
et que sauf accord contraire des parties tout ce qui est dit, écrit ou fait au cours de cette réunion est confidentiel, RAPPELLE que la présence ou l'absence d'une partie à la réunion n'est pas une
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503159_20250502
2 mai 2025
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 8 avril 2025 au cours de laquelle le rapport de Mme A a été entendu, en l'absence des parties.
DTA_2501689_20250314
14 mars 2025
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 4 mars 2025 au cours de laquelle le rapport de Mme A a été entendu, en l'absence des parties.
DTA_2410350_20250116
16 janvier 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique du 15 janvier 2025 à 11 heures 45, tenue en présence de M.
AUDIENCE DES REFERES
69e2d17bcdc6046d47a259a5
21 janvier 2026
Vu les articles 381 à 383 du C.P.C., Vu l'absence des parties à l'audience du 14.01.2025.
AUDIENCE DE DELIBERE
69d8bca5cdc6046d47bf5b29
EN DEMANDE, d'une part, ET : La SASU ENERGY RESEAUX immatriculée au RCS d'[Localité 5] sous le numéro 812 975 639, Dont le siège social est [Adresse 3] Non comparante PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part
69e9d940cdc6046d473b5270
23 avril 2026
PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SARL INGENIERING ASSISTANCE DEVELOPPEMENT BE immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 838 864 296, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité
4ème chambre 2ème section
68e94f933ea43407b91046b6
9 octobre 2025
Selon l'article 1533-3 du code de procédure civile : « Le conciliateur de justice [...] informe le juge de l'absence d'une partie à la réunion.
68e0155074e929a9d8fa3ed2
2 octobre 2025
du 2 octobre 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 25/00304 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6FHE Selon l'article 1533-3 du code de procédure civile : « Le conciliateur de justice [...] informe le juge de l'absence
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