. - Mutuelle des Architectes Français agissant en la personne de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 14] Représentée par Me Anne-Marie Maupas Oudinot

ARCHITECTE et Monsieur U... K... à lui payer la somme de 1.486.911 euros à titre de dommages-intérêts ; AUX MOTIFS QUE la SNC GALILEE PLESSIS reproche à la SARL [...] et à Monsieur U...

et de convenir d'une rémunération forfaitaire, et en conséquence : 1) les éléments de la mission tels que confiée à l'architecte ne sont pas modifiés 2) la mission de l'architecte concerne la totalité

[S] [C] et Mme [E] [T] ont confié à la société d'architecture Breiz. Ar.

dans l'affaire opposant : APPELANTE : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, société d'assurance mutuelle à cotisations variables [...] [...]

Parallèlement, la SNC Fréjus [Localité 9], qui soutenait que l'architecte M.

À l'encontre de l'architecte M.

Y..., agissant pour le compte d'une société civile immobilière (la SCI) en formation, un contrat d'architecte en vue de l'édification d'un ensemble immobilier ; que la SCI n'a jamais vu le jour, mais l'architecte

X..., avait déjà chargé un architecte, M.

à la société d'architecture I...

la fourniture des documents nécessaires au financement de l'opération, la passation des marchés, la surveillance des travaux, la réception des ouvrages et les arrêtés de comptes, l'architecte reconnaissant

X..., expert conseil en urbanisme et habitat, a chargé la société Imhotep, architecte, de missions de maîtrise d'oeuvre en subordonnant le règlement des honoraires à la décision de réalisation du programme

3 de la loi n 77-2 du 3 janvier 1977, ensemble l'article L. 111-2 du Code de la construction et de l'habitation ; 3 ) que les époux Y... soutenaient en appel avoir été trompés sur la qualité d'architecte

Y..., architecte, ayant été recruté comme assistant de M.

X..., architecte, et M.

Z... à la société Les Galoubies", l'architecte devrait répondre de la conception des travaux, du fait que le maître de l'ouvrage n'avait pas fait appel à un maître d'oeuvre pour l'en charger ; 2 / que

Z..., alors, selon le moyen, que l'architecte est tenu d'une obligation de conseil à l'égard de son client ; que l'architecte chargé de fixer le coût des travaux d'un projet de rénovation d'un immeuble

[Y] [B] en sa qualité d'architecte, assuré auprès de la MAF.