R. 413-17 du Code de la route, 221-6, 221-8, 221-10, 132-19 et 132-24 du Code pénal, 2, 3, 427, 485, 512, 515, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

435 et 444 du Code de procédure pénale, la cour d'appel, qui a usé de la faculté dont elle dispose en vertu de l'article 513 dudit Code, a justifié sa décision ; D'où il suit que le moyen doit être

Le moyen est pris de la violation de l'article 593 du code de procédure pénale. 6. Il critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné M.

Ils ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale. Mais sur le troisième moyen Énoncé du moyen 5.

sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel et le mémoire en défense produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris d'une violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, manque

4 DU CODE PENAL, VIOLATION DES ARTICLES 53, 54, 59 DE L'ORDONNANCE N° 45-1483 DU 30 JUIN 1945 MODIFIEE PAR LA LOI DU 19 JUILLET 1977, VIOLATION DE L'ARTICLE 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE

121-3 du code pénal ; Sur les deuxième, troisième et quatrième moyens de cassation, pris de la violation de l'article 593 du code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; Vu l'article

593 du code de procédure pénale. » Réponse de la Cour Sur le moyen, pris en sa première branche Vu l'article 593 du code de procédure pénale : 6.

567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu que le moyen n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 593 du code

593 du Code de Procédure pénale ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 6, 8, 10-1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

alinéa, 6° du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le cinquième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 592 du Code de procédure pénale ; Attendu

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs adoptés que l'instruction de cette affaire

348 et suivants, 356 du Code de procédure pénale, violation des articles 122-1 et suivants du nouveau Code pénal, ensemble violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, violation de la loi,

8, 593 du Code de procédure pénale, 437-3° et 437-4° de la loi du 24 juillet 1966, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la chambre d'accusation a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue