ont projeté du sang jusque sur la voiture de l'accusé ; qu'il est établi en outre que la victime présente trois blessures superficielles par arme blanche sous et sur l'oreille gauche et une quatrième

Non déterminable à partir du texte fourni.

Rachid pour blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et contravention au Code de la route, après avoir condamné celui-ci du seul chef de conduite sous l'empire d'un état

1382 du Code civil, 2, 3, 485, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale, " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable du délit de coups ou blessures

"aux motifs que l'expert, le docteur Y..., a déposé son rapport le 30 juin 1987 ; qu'il a notamment conclu en ses termes : ITT du 11 février 1987 au 30 avril 1987 inclus, date de consolidation des blessures

Marek, contre l'arrêt de la cour d'appel Caen, chambre correctionnelle, du 29 novembre 1999 qui, pour infractions à la réglementation sur les armes et blessures involontaires, l'a condamné à 6 mois

l'adhérence de la moto et rendant très aléatoire tout freinage d'urgence, Mehdi X... a, par une probabilité très importante d'accident corporel, exposé directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures

c'était le prévenu qui conduisait le véhicule ; que le constat d'huissier établi postérieurement à l'accident et relativement à l'état du véhicule qui a pu être modifié ne peut être retenu ; que les blessures

écarté la déposition de Mme B..., l'enquête à l'audience ayant révélé que cette personne, amie de la propriétaire, travaillait à la boutique sans déclaration aux organismes sociaux ; que les seules blessures

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Labastère 64, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 2015, qui, pour blessures

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a annulé le jugement ayant prononcé la relaxe des prévenus et, évoquant, a déclaré le demandeur coupable de coups et blessures

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 10 mars 1999, qui, pour homicide involontaire, délit et contravention de blessures involontaires, contraventions

S..., lequel a fait l'objet d'une sanction disciplinaire sportive de suspension temporaire de toute compétition ; qu'ayant été blessé à la suite de cette chute, M.

Fabrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1988 qui, après relaxe de Patrick X... du chef de blessures involontaires, s'est déclarée

procédure pénale, 6 2 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Ginette X... coupable du délit de coups et blessures

X..., qui s'était arrêté à un rond-point, a été victime d'un accident au cours duquel il a été blessé à la jambe droite ; que la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) a assigné M.

. ; que ce médecin a conclu que le décès était en rapport avec les blessures provoquées par la chute fortuite de la victime, qui n'avait pas pour origine un malaise ; que la société AIG Europe a maintenu

au domicile de A... et qu'il ait donc été ramené blessé sans secours, ni qu'il ait été victime d'une agression à son domicile ; qu'en conséquence, aucune charge ne résulte contre quiconque d'avoir été