Boinot, conseiller référendaire, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la société Palforez Bois, de Me Hennuyer, avocat de M. Hilmi X..., les conclusions de M.

Y..., bûcheron travaillant à son compte, a été blessé, le 15 septembre 1987, en participant à l'enlèvement de billes de bois avec le débardeur de la société Sanguinet ; Attendu que la société Sanguinet

qu'en l'espèce, la Cour a relevé à l'encontre du prévenu un acte d'abstention involontaire caractérisé par une négligence, à défaut pour lui de s'être assuré de l'identité des signes figurant sur les boîtes

Marcel X... de septembre à octobre 1981 ; que, s'agissant de faits de vols ou de destruction différents aussi bien quant à leurs dates qu'en ce qui concerne leurs objets de ceux imputés aux frères Le Bos

Fonds Forestier National dans les conditions fixées par le décret n° 47-321 du 3 mars 1947 ; que le ministre de l'agriculture n'établit pas que la destruction d'un sixième seulement de la superficie boisée

VAG France avait adressée à tous les concessionnaires et agents le 7 mai 1992, faisant état d'un stock de 2 600 Peppermints, alors que ce courrier précise qu'il s'agit de B4, c'est-à -dire du modèle boîte

réparation de son préjudice économique ; "aux motifs que l'argument des consorts X... sur le poids de leur produit pour calculer la masse contrefaisante était inopérant, l'expert faisant état de boîtes

ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable l'appel interjeté par Gisèle X..., "aux motifs qu'il résulte desdites mentions portées sur la citation, lesquelles ne sont nulle part relatives à des boîtes

présenté à la suite de celles-ci des blessures en relation de cause à effet avec ces violences ; " alors, d'une part, que le témoin Z... a au contraire déclaré (cote 1/ 8) que c'était le patron de la boîte

de l'eau de ville mal filtrée, qu'il est notoire que l'eau de ville en Haïti n'est pas potable et qu'il convient de boire de l'eau minérale en bouteille et que le salarié a manqué à cette obligation de

somme l'astreinte définitive dont un précédent arrêt, signifié le 27 octobre 1987, avait assorti la condamnation de M. et Mme Y... à enlever dans le mois de sa signification des tuyaux traversant un bois

compensateur, alors qu'elle a violé l'ordonnance du 2 février 1982, les articles L. 122-5, 212-5-1, D. 212-11 du Code du travail, 20 et 52 de la convention collective nationale du travail mécanique du bois

Ancel, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Boss group limited, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Boss France, les conclusions de M.

et structures bois hors lamellé collé. » et « 4,9 - Fourniture et pose (cloisons placoplâtre, bois) à structures métalliques ou bois. » ; qu'il n'était pas précisé que ces activités n'incluaient pas les

[T], le 16 septembre 2014 (à une date où il était encore salarié de la société Eras et où la société AIGP n'avait pas encore été constituée), depuis sa boîte professionnelle vers une boîte personnelle

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir déclaré recevable l'action engagée par la Snc Wolseley France Bois et Matériaux (la société Bois et Matériaux) contre

.; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SCI LE BOIS DES ROUSSES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 1995, qui l'a

de Boulogne, fait partie de l'agglomération parisienne, celle-ci constituée par des espaces sur lesquels s'intègrent des bois, des parcs et des jardins publics, soumise à la limitation de vitesse de 50