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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
6a0e9438cdc6046d4764dbbc
20 mai 2026
Mme [U] a alors été réopérée en urgence sous coelioscopie le 30 octobre 2010 dans la soirée par le docteur [I] [L] qui a constaté une péritonite généralisée ayant pour origine une fistule gastrique.
civ1
60794cc29ba5988459c46b6a
25 février 1997
Attendu que celui qui est légalement ou contractuellement tenu d'une obligation particulière d'information doit rapporter la preuve de l'exécution de cette obligation ; Attendu qu'à l'occasion d'une coloscopie
613723e7cd5801467740fa51
4 juin 2002
A..., gastro-entérologue, lequel, ayant décelé une formation poly-adénomateuse colique chez l'intéressé, a prescrit à celui-ci un contrôle coloscopique total ainsi qu'une intervention chirurgicale ; qu'hospitalisé
7ème Chambre
DTA_1906545_20250313
13 mars 2025
Ainsi, selon le rapport des Drs G et F : " l'intervention (coelioscopie) a été réalisée selon les règles de l'art en respectant les différents temps opératoires.
4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008138041
17 décembre 2003
X, médecin anesthésiste, sont liés aux soins qu'il a donnés à Mlle A. qui avait été hospitalisée à la clinique Sainte-Anne à Strasbourg, en vue d'une colioscopie ; que, la seule circonstance que cet établissement
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01346_20240404
4 avril 2024
Mme D, née le 17 février 1956, a été opérée pour un prolapsus génital le 27 février 2018 au centre hospitalier Annecy Genevois où a été pratiquée une promontofixation par coelioscopie.
6ème chambre
DTA_2104517_20230705
5 juillet 2023
Dès l'introduction du tube, une perforation a été suspectée et la coloscopie arrêtée.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00207_20250124
24 janvier 2025
génitale à chlamydia susceptible de provoquer l'infertilité, sans signe d'accompagnement et compte tenu de ce que l'échographie pratiquée n'avait pas contribué à l'élaboration du diagnostic, la coelioscopie
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2100939_20240305
5 mars 2024
de diverticulite sigmoîdienne compliqué d'un abcès péri-sigmoîdien, elle a été hospitalisée au centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer ; - le 30 juillet 2018, elle a subi une coloscopie
5ème Chambre
DTA_2000907_20230425
25 avril 2023
Le 6 mars 2017, elle subit une coloscopie sous anesthésie générale qui révèle une tumeur suspecte du caecum.
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021852490
18 février 2010
C, alors âgé de 43 ans, a été hospitalisé en urgence au centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël 13 septembre 1996 pour des douleurs abdominales; que lors de l'intervention sous coelioscopie
CHAMBRE 1
DTA_2202734_20250507
7 mai 2025
Mme D, alors âgée de 66 ans a été admise le 9 mars 2021 au sein du centre hospitalier de Bigorre pour un traitement de sa hernie hiatale par coelioscopie réalisée par le docteur O sans complication.
6137242bcd580146774132a6
15 juin 2004
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, tels qu'énoncés au mémoire en demande et annexés au présent arrêt : Attendu qu'à la suite de lésions subies lors d'une coloscopie
1ère chambre
DTA_2402110_20260203
3 février 2026
Elle soutient que : - la perforation du colon dont Ludwik B... a été victime à la suite de la coloscopie du 17 février 2020 constitue un accident médical non fautif et les conditions d’anormalité et de
613724bfcd580146774180d3
12 juillet 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'à la suite d'une coloscopie
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501643_20250915
15 septembre 2025
hospitalier d'Orléans ; - le 9 juin 2019, elle a ressenti de violentes douleurs abdominales et a été conduite en urgence au centre hospitalier d'Orléans ; - sous anesthésie générale, elle a subi une coelioscopie
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2306064_20240227
27 février 2024
D indique s'être rendu au centre hospitalier Sainte-Catherine de Saverne où une exploration par voie coelioscopique lui a été proposée.
6ème CHAMBRE CIVILE
6616d46063271232b2e461dd
10 avril 2024
la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE, avocats au barreau de BORDEAUX EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 25 avril 2017, Madame [W] était hospitalisée pour subir une coloscopie
ECLI:FR:CCASS:2017:C110579
20 septembre 2017
docteur Y... à lui verser une somme de 20.000 euros à titre de provision à valoir sur ses préjudices AUX MOTIFS QUE Mme Z... ne conteste pas que l'intervention prévue était une dégastroplatie par coelioscopie
5ème chambre
CETAT:CETATEXT000034833616
31 mai 2017
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.B..., qui souffrait de poussées de sigmoïdite, a subi une colectomie par laparotomie et un décrochement de l'angle gauche par coelioscopie
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