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646 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

6a0e9438cdc6046d4764dbbc

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Mme [U] a alors été réopérée en urgence sous coelioscopie le 30 octobre 2010 dans la soirée par le docteur [I] [L] qui a constaté une péritonite généralisée ayant pour origine une fistule gastrique.

Source officielle
CC

civ1

60794cc29ba5988459c46b6a

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

Attendu que celui qui est légalement ou contractuellement tenu d'une obligation particulière d'information doit rapporter la preuve de l'exécution de cette obligation ; Attendu qu'à l'occasion d'une coloscopie

Source officielle
CC

civ1

613723e7cd5801467740fa51

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

A..., gastro-entérologue, lequel, ayant décelé une formation poly-adénomateuse colique chez l'intéressé, a prescrit à celui-ci un contrôle coloscopique total ainsi qu'une intervention chirurgicale ; qu'hospitalisé

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906545_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Ainsi, selon le rapport des Drs G et F : " l'intervention (coelioscopie) a été réalisée selon les règles de l'art en respectant les différents temps opératoires.

Source officielle
CE

4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008138041

Admin. suprême

17 décembre 2003

17 décembre 2003

X, médecin anesthésiste, sont liés aux soins qu'il a donnés à Mlle A. qui avait été hospitalisée à la clinique Sainte-Anne à Strasbourg, en vue d'une colioscopie ; que, la seule circonstance que cet établissement

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01346_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Mme D, née le 17 février 1956, a été opérée pour un prolapsus génital le 27 février 2018 au centre hospitalier Annecy Genevois où a été pratiquée une promontofixation par coelioscopie.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104517_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Dès l'introduction du tube, une perforation a été suspectée et la coloscopie arrêtée.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00207_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

génitale à chlamydia susceptible de provoquer l'infertilité, sans signe d'accompagnement et compte tenu de ce que l'échographie pratiquée n'avait pas contribué à l'élaboration du diagnostic, la coelioscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2100939_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

de diverticulite sigmoîdienne compliqué d'un abcès péri-sigmoîdien, elle a été hospitalisée au centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer ; - le 30 juillet 2018, elle a subi une coloscopie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000907_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Le 6 mars 2017, elle subit une coloscopie sous anesthésie générale qui révèle une tumeur suspecte du caecum.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021852490

Admin. suprême

18 février 2010

18 février 2010

C, alors âgé de 43 ans, a été hospitalisé en urgence au centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël 13 septembre 1996 pour des douleurs abdominales; que lors de l'intervention sous coelioscopie

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202734_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Mme D, alors âgée de 66 ans a été admise le 9 mars 2021 au sein du centre hospitalier de Bigorre pour un traitement de sa hernie hiatale par coelioscopie réalisée par le docteur O sans complication.

Source officielle
CC

civ1

6137242bcd580146774132a6

Cassation

15 juin 2004

15 juin 2004

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, tels qu'énoncés au mémoire en demande et annexés au présent arrêt : Attendu qu'à la suite de lésions subies lors d'une coloscopie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402110_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Elle soutient que : - la perforation du colon dont Ludwik B... a été victime à la suite de la coloscopie du 17 février 2020 constitue un accident médical non fautif et les conditions d’anormalité et de

Source officielle
CC

civ1

613724bfcd580146774180d3

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'à la suite d'une coloscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2501643_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

hospitalier d'Orléans ; - le 9 juin 2019, elle a ressenti de violentes douleurs abdominales et a été conduite en urgence au centre hospitalier d'Orléans ; - sous anesthésie générale, elle a subi une coelioscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2306064_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

D indique s'être rendu au centre hospitalier Sainte-Catherine de Saverne où une exploration par voie coelioscopique lui a été proposée.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46063271232b2e461dd

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE, avocats au barreau de BORDEAUX EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 25 avril 2017, Madame [W] était hospitalisée pour subir une coloscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110579

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

docteur Y... à lui verser une somme de 20.000 euros à titre de provision à valoir sur ses préjudices AUX MOTIFS QUE Mme Z... ne conteste pas que l'intervention prévue était une dégastroplatie par coelioscopie

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000034833616

Admin. suprême

31 mai 2017

31 mai 2017

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.B..., qui souffrait de poussées de sigmoïdite, a subi une colectomie par laparotomie et un décrochement de l'angle gauche par coelioscopie

Source officielle

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