Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
205 résultats pour « confrontation »
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EXTRAIT
Article 65
l'Ambition 2030 définit un certain nombre de priorités pour les années à venir : accentuer l'effort sur le renseignement, consolider la capacité des armées à prévenir les crises internationales, renforcer notre présence dans les nouveaux espaces de confrontation
Article Annexe
La justice est ainsi confrontée à un déficit de médecins coordonnateurs : 17 départements en sont actuellement dépourvus et le nombre d'injonctions de soins non suivies est évalué à 1 750 mesures. 119 médecins coordonnateurs supplémentaires seraient nécessaires
Article Annexe
La fonction de désenfumage en tunnel doit permettre de maîtriser la propagation des fumées dans une zone définie et limiter ainsi le nombre de personnes confrontées aux effets du sinistre, qu'elles soient situées dans la station ou la gare ou dans les
Article Annexe I
Le candidat tire au sort un sujet qui relève soit de la géographie thématique, soit de la géographie des territoires. 3° Commentaire et confrontation de documents d'histoire sur une des questions figurant au programme (durée de la préparation : six heures
Article Annexe 11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
Il est nécessaire d'utiliser de multiples épreuves de contrôle, et de confronter le tableau clinique à l'imagerie et à l'examen neurologique.
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