ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 juin 2001), que, par arrêt du 25 novembre 1999, la cour d'appel de Nîmes a reçu l'intervention des héritiers de Emilienne

de réception portant transmission d'une page le 6 janvier 1994 et qu'ainsi, la preuve n'était pas rapportée de l'absence de convocation du conseil de X... sans rechercher quel avait été le temps d'émission

de réception portant transmission d'une page le 6 janvier 1994 et qu'ainsi, la preuve n'était pas rapportée de l'absence de convocation du conseil de X... sans rechercher quel avait été le temps d'émission

unique : Attendu qu'il résulte de l'arrêt déféré (Pau, 31 janvier 1990) que, le 13 octobre 1983, la Société Ranger, créancière de la Société MP Confort "Cuisine Plus" (société MP), a fait connaître à celle-ci

1997, les consorts D..., C... et N... se sont constitués parties civiles devant le juge d'instruction contre François Y...à la suite de propos tenus par ce dernier, le 21 septembre 1997 au cours de l'émission

Initialement appelée à l'audience du 11 juin 2024, l'affaire a été renvoyée à celle du 12 novembre 2024 pour permettre aux parties d'échanger leurs pièces.

par la société Limousin Holding du billet à ordre du 17 janvier 2011, qu'il ne peut à cet égard être utilement soutenu par la société Limousin Holding que la banque a entendu, postérieurement à l'émission

... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer une somme à la SCI, alors, selon le moyen, "que le juge ne peut retenir, dans sa décision, les documents invoqués ou produits par les parties que si celles-ci

X..., alors, selon le moyen, que la date de l'appel formé par lettre recommandée est celle de l'expédition de la lettre, telle qu'elle résulte du cachet du bureau d'émission; que par suite, pour être valable

de réception portant transmission d'une page le 6 janvier 1994 et qu'ainsi, la preuve n'était pas rapportée de l'absence de convocation du conseil de X... sans rechercher quel avait été le temps d'émission

les opérations afférentes, ou avaient subi des modifications, que d'autres étaient manquantes, que la numérotation des factures était erratique et qu'il existait des incohérences entre les dates d'émission

Y..., notamment les suppressions de certaines émissions qui accusaient une très importante baisse de la part d'audience ; que le nouveau lieu d'affectation de Monsieur B...

pollution de l'air ambiant pour les départements de la région Rhône-Alpes liste, en fonction de trois niveaux d'alerte, les mesures devant être mises en œuvre de manière automatique pour réduire les émissions

pollution de l'air ambiant pour les départements de la région Rhône-Alpes liste, en fonction de trois niveaux d'alerte, les mesures devant être mises en œuvre de manière automatique pour réduire les émissions

se distingue très nettement de l'ancien et en relevant d'un autre côté que l'on ne peut dire avec certitude, compte tenu de la variation des couleurs à l'éclairage, si l'édition filmée lors d'une émission

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que l'émission par Madame [LP] [T] du certificat d'authenticité n° 3/8 se rapportant au tirage en bronze de « La Vague » et

d'accusation du 6 août 1998 et soumis à diverses obligations ; que, par ordonnance du 20 août suivant, le juge d'instruction a modifié ce contrôle judiciaire en imposant des obligations nouvelles, soit celles

débouté de sa demande, alors, selon le moyen : 1 / qu'il résulte des définitions données des fonctions de chefs d'édition et responsables d'édition que ceux-ci s'assurent du bon déroulement de l'émission