[R] [C] était aux commandes de la grue et l'avait démarrée sur le porte char. J'ai ensuite enlevé les quatre chaînes d'arrimage de la grue.

engagées au titre du marché de fourniture et de mise en service de la grue ainsi que pour le contrôle qualité de la grue, et d'autre part, ces mêmes sociétés ainsi que la société In Situ et son assureur

De même, lorsqu'elle est à vide et inactive, la grue est mise en mode girouette, ce qui est de nature à prévenir la chute de la grue liée au vent.

8°/ à la société [K] [T], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 11], représentée par Mme [K] [T], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Greement

fait l'objet d'une prorogation jusqu'au 30 avril 1991 ; que la société ayant sur ce terrain fait installer, en 1985, un chalet à usage de bureau et mis en place, au cours de l'année 1990, un parc à grumes

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 21 mars 1991), que la société Holz Fink a commandé, le 8 avril 1987, à la société Scierie moderne de la Thiérache (société Scierie moderne) un certain cubage de grumes

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bâtiment travaux publics-GRE

en considérant que le poids de la chaîne attachée au moufle de la flèche de la grue est de 850 kg alors qu'il s'agit du poids de la grue ; - l'avis géologique produit par la société intimée a été réalisé

, ayant, de sa propre initiative, remplacé la grue de 14 tonnes qui lui avait été demandée par une grue de 13 tonnes, qu'elle avait effectué l'élingage définitif, et que les opérations de levage avaient

MOTIFS DE LA DECISION Sur la demande d'enlèvement de la grue Il est constant qu'en l'état de l'enlèvement de la grue litigieuse, le demandeur s'est désisté de sa demande aux fins de retrait de la grue

LES FAITS Le 25 octobre 2022, la SARL DECLIC BOIS a acquis de la SASU CLOMAT un camion polybenne IVECO, modèle TRAKKER 340 T 36, immatriculé [Immatriculation 1], équipé d'une grue HIAB, pour un prix de

de son bilan 2005 sur lequel la grue est inscrite en immobilisation dans ses comptes, un courrier de son expert-comptable attestant de ce qu'aucune vente de la grue en cause n'a jamais été enregistrée

disposition de la société Euridis en qualité de soudeur intérimaire ; que la plate-forme de travail sur laquelle il se trouvait, et qui était la propriété de la société Tissot a été heurtée par une grue

Le désistement d’action de la société Grue est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte. 4.

des grues ; - celles de M.

à chaque démarrage quand la grue est dépliée et qu'il est possible de désactiver en cas d'opérations de chargement et déchargement grue dépliée ; - une 'fiche de prise en main grue' du 30 juin 2020 signée

QUI TRAVAILLAIT DANS UNE FOUILLE AU PIED D' UN IMMEUBLE EN CONSTRUCTION, A ETE BLESSE A LA SUITE DE LA CHUTE D' UNE GRUE INSTALLEE SUR LE TOIT- TERRASSE DE CET IMMEUBLE ; QUE LA GRUE, UTILISEE PRIMITIVEMENT

Afin d'effectuer des travaux de démolition, une grue est installée sur le terrain de M.