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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

63c256e90bfda47c9007612f

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5 avec atteinte radiculaire de topographie concordante ; - En l'espèce le certificat médical initial du 27 juillet 2018 mentionne une lombosciatique droite sur

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

65aa2bf3a34ad10008581cbb

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

postérieure et paramédiane droite', le certificat médical initial une "lombosciatique droite sur hernie discale L4-L5 et image de fragment discal en arrière du L5" alors que le colloque médico-administratif

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd914cdc6046d47bff4d7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 20 décembre 2018 fait état de « lumbago ».

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676115c173dff6a793368a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le certificat médical initial établi le 25 février 2018 constatait une ' hernie discale médiane L4-L5 avec discopathie pluri-étagée avec une extension discale herniaire".

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a5809b919da7c4f17596a8

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le certificat médical initial établi le 04 01 2024 par le Dr [I] décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : patiente instable au plan psychomoteur, d’humeur dysphorique, idées délirantes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01443

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

X... a contesté ce commandement de payer devant le tribunal de grande instance ; Attendu que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca41f59066fd7c90fc2285

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Souffrant d'un déficit sensitivo moteur distal ainsi que de complications sphinctériennes, M. 

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67f4adb976ec6bab6dfbac73

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

A ce titre, elle relève que la hernie discale a été révélée par l'accident.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7a9cece1704f5747995

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur [P] [L] - salarié de la société [4] - a adressé à la CPAM de Vendée un certificat médical initial le 1er août 2014, faisant état d'une 'hernie discale L3-L4".

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00965

Cassation

15 octobre 2013

15 octobre 2013

code civil ; 2°/ que le juge ne peut statuer par voie de simple affirmation ; qu'en se bornant à affirmer que la convention de distribution commerciale signée entre la société EWB et la société Distillerie

Source officielle
TJ

Service des référés

658dcb9ae5473c8abb618dfe

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

 », ainsi qu’une tendinopathie d’aspect chronique et peu évolutif ; il est indiqué par ailleurs que « l’aspect IRM de l’os sésamoide distal antérieur gauche et l’évolution radiographique entre les images

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200090

Cassation

13 janvier 2011

13 janvier 2011

société GAN prévoyance (l'assureur) dont l'objet était de garantir le paiement de prestations en cas d'incapacité, d'invalidité, d'hospitalisation ou de décès ; que le 28 septembre 1990, le contrat initialement

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd9732e0e26b1605603653e

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Le certificat médical initial établi par le docteur [Z] le 17 mai 2016 fait état de : ' affections chroniques du rachis lombaire tableau 98 et lombosciatique origine discale (hernie L5S1)'.

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677427017

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

de laver la partie extérieure de ce dormant, en d'en atteindre en étendant le bras les parties les plus hautes à l'aide d'un mouilleur, une démonstration que l'inspecteur du Travail dans son rapport disait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786bd89df5b5c7d10ca6959

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

À cette déclaration a été joint le certificat médical initial établi par le Dr [E] le 02 décembre 2022 indiquant « sciatique par hernie discale droite L4-L5 (RG97 de l’INRS) Latéralité : Droite ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

625bae7844cde4277d1bd634

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

[V] le 9 décembre 2016, sur la base d'un certificat médical initial du 7 décembre 2016 faisant mention d'une "hernie discale L3L4 avec cruralgie" au titre du tableau n°97 des maladies professionnelles,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210133

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65a0e9395bbe450008b2cd10

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[F] en qualité d'ouvrier chargé de l'entretien des tapis d'installation et cribles, de nettoyage des rouleaux, de graissage des paliers et d'entretien des installations (mécanique chaudronnerie, soudure

Source officielle
CA

5e Chambre

6438f3afa942a604f5e93a11

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le certificat médical initial en date du 5 avril 2018 fait mention de "Lombosciatalgies bilatérales avec hernie discale L2-L3, hernie discale L4-L5 avec spondylolisthésis grade 1 sur Lyse, isthmique bilatérale

Source officielle
CA

5e Chambre

6438f3afa942a604f5e93a13

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le certificat médical initial en date du 5 avril 2018 fait mention de "Lombosciatalgies bilatérales avec hernie discale L2-L3, hernie discale L4-L5 avec spondylolisthésis grade 1 sur Lyse, isthmique bilatérale

Source officielle