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DÉCISION / ECLI
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4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MOI4 S.A.R.L. TECHNIQUES HAUTE PRESSIONc/BNP PARIBAS LEASE GROUP
6870a31e2e3e3b1864ce227c
15 janvier 2024
PC - 1 onduleur server - 1 server Dell EMC T340 10 - 1 antivirus server - 6 antivirus PC - 1 NAS - 6 Microsoft Office - 1 Microsoft Windows server - 1 Switch, juger que les dommages et intérêts obtenus
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100007
9 janvier 2019
SMA pour une puissance de 4662 wc" - 1 kit d'intégration agréé par ERDF pour la toiture –pose ; - mise en place de l'onduleur + pose des panneaux ; - frais administratifs inclus ; - 1 kit éolienne réf
ECLI:FR:CCASS:2019:C110195
27 mars 2019
est insuffisante notamment au niveau de la marque du matériel, puisqu'il est simplement mentionné concernant les panneaux photovoltaïques "panneaux standards" et que rien n'est précisé concernant l'onduleur
1ère chambre civile A
63c108a4bf9fd47c90a139dc
12 janvier 2023
Les époux [T] répondent qu'ils ne sont pas à l'origine de la coupure d'électricité qui est intervenue sur les seules prises électriques protégées par un onduleur, qu'ils ont fait intervenir une entreprise
7ème CHAMBRE CIVILE
67ed7c6fda9e15c5131fa684
1 avril 2025
Se plaignant de désordres affectant l'installation et notamment d'une absence de production d'électricité et d'une panne concernant l'onduleur, ils ont écrit à la société SARL SOLAR CLIM SYSTEM.
11e Chambre B
616290d4e498f0b428bb8377
30 avril 2013
Cependant, malgré diverses demandes, la société BSP n'a jamais terminé l'installation ni livré l'onduleur qui faisait défaut.
1ère Chambre A
603354ae2e147d05b938df4f
6 juillet 2017
conclu le 2/03/09 entre les époux [W] et la SA SOFEMO ; condamné en tant que de besoin les époux [W] à restituer à la SARL BSP GROUPE VPF représentée par son liquidateur le toit photovoltaïque et l'ondulateur
CHAMBRE CIVILE
63c8edc0dc5b777c90992da6
18 janvier 2023
terre (p 11) ; les deux champs n'avaient pas une liaison équipotentielle (p 12) ; les panneaux étaient posés à même la charpente (p 12) ; la notice de montage n'avait pas été respectée : les micro-onduleurs
Chambre civile TGI
665abae697d5920008107f70
5 avril 2024
[K] a de nouveau sollicité la société SMA COURTAGE pour une seconde difficulté liée à des problèmes avec les onduleurs. Par ailleurs, M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C100585
6 juin 2018
X... avec la société Groupe Solaire de France, il est constant que les démarches administratives et techniques relatives – au raccordement de l'onduleur au compteur de production, à l'obtention du contrat
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:461437.20240715
15 juillet 2024
d'implanter sur les parcelles litigieuses, et pour lequel un permis de construire lui avait été délivré, était composé de panneaux photovoltaïques posés au sol et de locaux techniques comportant six postes onduleurs-transformateurs
Juge des référés
DCA_25NT03144_20260114
14 janvier 2026
Ille-et-Vilaine a refusé de lui délivrer un permis de construire pour la réalisation d’une station de stockage d’énergie composée de containers métalliques préfabriqués contenant des batteries, des onduleurs
CHAMBRE DES REFERES
6a173854cdc6046d47256c3e
19 mai 2026
’origine, la marque et la qualité des lanterneaux fournis par Madame [U] le 19 septembre 2025, ainsi que leur compatibilité technique avec le pavillon d’un véhicule utilitaire CITROEN JUMPER à toit ondulé
1ère Chambre
DTA_2400326_20250304
4 mars 2025
" usinées localement ou découpées localement ", sauf à considérer que le processus de fabrication à partir des bobines de tôle et ondulé localement est visé par ce texte dès lors que la tôle ondulée est
2ème Chambre
65b4b16e7ef77d000880b615
26 janvier 2024
20 mai 2015, le premier juge a retenu que le bon de commande était irrégulier en ce qu'il ne mentionnait, ni le poids, ni la taille des panneaux, que l'indication de la marque des panneaux et de l'onduleur
ECLI:FR:CCASS:2020:C100153
26 février 2020
E..., pour une centrale photovoltaïque et un onduleur de 23.000 euros, Un "bon de commande client" en date du 3 février 2011 produit par la sarl Perspective d'Avenir (pièce 1), pour 16 panneaux photovoltaïques
8 SS
CETAT:CETATEXT000007974782
26 mai 1997
Musitelli, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la SOCIETE GUADELOUPEENNE DE CARTON ONDULE, - les conclusions de M.
2ème CH - Section 1
62ff285765816bc563602c44
18 août 2022
Enfin, ils indiquaient que l'installation photovoltaïque était restée plus d'un mois sans produire d'électricité, par suite d'une défectuosité de la carte mère de l'onduleur, en mars 2018, remplacée le
Pôle 4 - Chambre 9 - A
69d893f6cdc6046d47bbee33
9 avril 2026
Module de 60 cellules en monocristallin ' panneaux de 300 watts Full Black': 1640 × 992 × 35 Micros onduleurs ou Onduleur Central, boîtier AC, câblage, écran sous toiture et petites fournitures.
3ème Chbre Cab A4
670576d91296b51ba2b22836
8 octobre 2024
Toutefois, il s’agit de l’onduleur mentionné dans le dossier “tel que construit”.