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1 677 résultats pour « onduleur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7F-MOI4 S.A.R.L. TECHNIQUES HAUTE PRESSIONc/BNP PARIBAS LEASE GROUP

6870a31e2e3e3b1864ce227c

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

PC - 1 onduleur server - 1 server Dell EMC T340 10 - 1 antivirus server - 6 antivirus PC - 1 NAS - 6 Microsoft Office - 1 Microsoft Windows server - 1 Switch, juger que les dommages et intérêts obtenus

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100007

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

SMA pour une puissance de 4662 wc" - 1 kit d'intégration agréé par ERDF pour la toiture –pose ; - mise en place de l'onduleur + pose des panneaux ; - frais administratifs inclus ; - 1 kit éolienne réf

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110195

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

est insuffisante notamment au niveau de la marque du matériel, puisqu'il est simplement mentionné concernant les panneaux photovoltaïques "panneaux standards" et que rien n'est précisé concernant l'onduleur

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

63c108a4bf9fd47c90a139dc

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Les époux [T] répondent qu'ils ne sont pas à l'origine de la coupure d'électricité qui est intervenue sur les seules prises électriques protégées par un onduleur, qu'ils ont fait intervenir une entreprise

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67ed7c6fda9e15c5131fa684

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Se plaignant de désordres affectant l'installation et notamment d'une absence de production d'électricité et d'une panne concernant l'onduleur, ils ont écrit à la société SARL SOLAR CLIM SYSTEM.

Source officielle
CA

11e Chambre B

616290d4e498f0b428bb8377

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

Cependant, malgré diverses demandes, la société BSP n'a jamais terminé l'installation ni livré l'onduleur qui faisait défaut.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603354ae2e147d05b938df4f

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

conclu le 2/03/09 entre les époux [W] et la SA SOFEMO ; condamné en tant que de besoin les époux [W] à restituer à la SARL BSP GROUPE VPF représentée par son liquidateur le toit photovoltaïque et l'ondulateur

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63c8edc0dc5b777c90992da6

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

terre (p 11) ; les deux champs n'avaient pas une liaison équipotentielle (p 12) ; les panneaux étaient posés à même la charpente (p 12) ; la notice de montage n'avait pas été respectée : les micro-onduleurs

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae697d5920008107f70

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[K] a de nouveau sollicité la société SMA COURTAGE pour une seconde difficulté liée à des problèmes avec les onduleurs. Par ailleurs, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100585

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

X... avec la société Groupe Solaire de France, il est constant que les démarches administratives et techniques relatives – au raccordement de l'onduleur au compteur de production, à l'obtention du contrat

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:461437.20240715

Admin. suprême

15 juillet 2024

15 juillet 2024

d'implanter sur les parcelles litigieuses, et pour lequel un permis de construire lui avait été délivré, était composé de panneaux photovoltaïques posés au sol et de locaux techniques comportant six postes onduleurs-transformateurs

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT03144_20260114

Admin. Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ille-et-Vilaine a refusé de lui délivrer un permis de construire pour la réalisation d’une station de stockage d’énergie composée de containers métalliques préfabriqués contenant des batteries, des onduleurs

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6a173854cdc6046d47256c3e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

’origine, la marque et la qualité des lanterneaux fournis par Madame [U] le 19 septembre 2025, ainsi que leur compatibilité technique avec le pavillon d’un véhicule utilitaire CITROEN JUMPER à toit ondulé

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400326_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

" usinées localement ou découpées localement ", sauf à considérer que le processus de fabrication à partir des bobines de tôle et ondulé localement est visé par ce texte dès lors que la tôle ondulée est

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b4b16e7ef77d000880b615

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

20 mai 2015, le premier juge a retenu que le bon de commande était irrégulier en ce qu'il ne mentionnait, ni le poids, ni la taille des panneaux, que l'indication de la marque des panneaux et de l'onduleur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100153

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

E..., pour une centrale photovoltaïque et un onduleur de 23.000 euros, Un "bon de commande client" en date du 3 février 2011 produit par la sarl Perspective d'Avenir (pièce 1), pour 16 panneaux photovoltaïques

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007974782

Admin. suprême

26 mai 1997

26 mai 1997

Musitelli, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la SOCIETE GUADELOUPEENNE DE CARTON ONDULE, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62ff285765816bc563602c44

Appel

18 août 2022

18 août 2022

Enfin, ils indiquaient que l'installation photovoltaïque était restée plus d'un mois sans produire d'électricité, par suite d'une défectuosité de la carte mère de l'onduleur, en mars 2018, remplacée le

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69d893f6cdc6046d47bbee33

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Module de 60 cellules en monocristallin ' panneaux de 300 watts Full Black': 1640 × 992 × 35 Micros onduleurs ou Onduleur Central, boîtier AC, câblage, écran sous toiture et petites fournitures.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

670576d91296b51ba2b22836

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Toutefois, il s’agit de l’onduleur mentionné dans le dossier “tel que construit”.

Source officielle