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1 152 résultats pour « ouvrier coiffeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb07bbcdc6046d478fef9a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

et des sociétés sous le numéro : B 887 852 374, coiffure mixte.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7bcdcdc6046d47e4ae6c

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de saisine : procès-verbal de recherche article 659 du code de procédure civile) pour l'audience du 26/09/2025, l'URSSAF NORMANDIE venant aux droits de l'URSSAF HAUTE NORMANDIE demande au Tribunal d'ouvrir

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b81598cdc6046d47dce0b3

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ET : Mme [L] [I] - [Adresse 2] -esthétique, Uv et coiffure en salon, vente de bijoux et vente de produits cosmétiques – 753 710 466 RCS [Localité 2].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

65166d07788aac83189e9f7e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[Z] affirme que sans cette avance il n'aurait pas pu ouvrir son salon de coiffure, de sorte qu'elle demande à la cour de : '- Débouter M.

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274de

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

F..., en 1989, Antoine X... a constitué, avec Ivan Y..., Josette Z... et deux professionnels de la coiffure, un directoire pour diriger le CAT et, s'il avait démissionné de cette fonction en février 1992

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c400cdc6046d47bff90b

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL L'entreprise débitrice est immatriculée sous le numéro 850 144 585 et a déclaré exercer l'activité suivante : coiffure.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT01233_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat : « Une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité est versée, sur leur demande, aux ouvriers de l'Etat relevant du régime

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0187bf9da27f384b0cae

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

)', avec la mission suivante : 'encadrement et gestion d'une équipe de coffreurs bancheurs.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01290_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Coiffet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69dfaf2dcdc6046d4756708f

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La société qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 522381912 - 2010 B 1685, a pour activité déclarée au RCS : coiffure.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69ef743ccdc6046d47b8b755

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL BELLE DE JOUR CHALLANS a déclaré exercer l'activité suivante : Coiffure, vente d'accessoires et produits capillaires.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c12c5fcdc6046d47a4a832

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

individuel référencé ci-dessous a déposé le 1 avril 2025, au greffe de ce Tribunal, une demande de liquidation judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRENEUR INDIVIDUEL : Mme [E] [X] [V] [Adresse 1] Coiffure

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c39eb3cdc6046d47dea096

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Public a été avisé de la procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 813 609 658 RCS BORDEAUX (2015 B 3677), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : coiffure

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c39fbacdc6046d47deb5cc

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

dirigeant est probante de l'impossibilité manifeste de parvenir à un redressement, Il convient dès lors de faire application des dispositions des articles L 640-1 et suivants du code de commerce et d'ouvrir

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01405_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Coiffet, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique - et les observations de Me Abecassis, représentant l'Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18de98bcafcb3a63e097

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

CGEA DE [Localité 3] UNEDIC Délégation AGS CGEA de [Localité 3], Association déclarée, représentée par sa Directrice, Madame [B] [T], [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Noëlle COLLEU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6440d835e704a005d1ed7185

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [D] [H] a été recruté par contrat à durée indéterminée le 2 octobre 2012, par la SARL CELINE en qualité de coiffeur à temps partiel.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc5facdc6046d470913b8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Ouvre la procédure de redressement judiciaire conformément aux dispositions du titre III Livre VI du Code de Commerce : SARL CHRISTIAN [R] Coiffure hommes vente par accessoires de produits de parfumerie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98b09cdc6046d47704345

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

SARL) est une Société à responsabilité limitée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 789 898 673 et exploite un fonds de commerce de coiffure

Source officielle
CC

soc

6079b2139ba5988459c5591e

Cassation

9 avril 1975

9 avril 1975

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL, 29 ET 36A DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES OUVRIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE LOIRE-ATLANTIQUE ; ATTENDU QUE CES DEUX DERNIERS

Source officielle

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