conservateurs et chirurgicaux Afin de parvenir à une refonte progressive et significative de l'activité dentaire permettant de diminuer le recours aux soins prothétiques, au profit des soins préservant la dent et les tissus dentaires dans un objectif de pertinence

LEGIARTI000038112856

Code inconnu

professionnels de santé, une culture de la sécurité des soins passant par la lutte contre les infections associées aux soins, la déclaration des évènements indésirables liés aux soins, aux médicaments ou a toute substance, ainsi que par une réflexion sur la pertinence

Article R1411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 44 > 32

Code de la santé publique

-1 du code de la sécurité sociale ; 9° Les plans pluriannuels régionaux de gestion du risque et d'efficience du système de soins mentionnés à l'article R. 1434-21 du présent code et les plans d'actions pluriannuels régionaux d'amélioration de la pertinence

Article L5126-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 20

Code de la santé publique

européen et du Conseil du 5 avril 2017 stériles et des médicaments expérimentaux ou auxiliaires définis à l'article L. 5121-1-1, et d'en assurer la qualité ; 2° De mener toute action de pharmacie clinique, à savoir de contribuer à la sécurisation, à la pertinence

Article L2111-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 47

Code des transports

Cet avis porte notamment sur la pertinence des prévisions de recettes nouvelles, en particulier au regard de leur soutenabilité pour les entreprises ferroviaires, ainsi que sur l'adéquation du niveau de ces recettes avec celui des dépenses d'investissement

Article Annexe III

Code inconnu

Critères d'évaluation de l'épreuve E 3 : - intérêt de la documentation réunie - étendue des connaissances, pertinence des informations relatives à la mise en œuvre, aux contraintes de coût et de gestion - validité des propositions concernant l'organisation

Article Annexe Ib

Code inconnu

d'économat, le diagramme de fabrication, les fiches de production COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C1-1.2 Planifier son travail et celui de son équipe dans le temps et dans l'espace Réglementation Pertinence

Article 12

Code inconnu

Elle évalue, de leur élaboration à leur mise en œuvre, la pertinence des projets et programmes d'aide publique au développement au regard des ambitions et des objectifs prévus par la loi et elle en examine les résultats pour apprécier leur efficacité,

Article ANNEXE II

Code inconnu

proposer des perspectives d'évolution de la séance mise en œuvre d'une part et de la planification d'entraînement susmentionnée, d'autre part ; - d'un temps d'échanges avec les évaluateurs portant sur l'analyse, la justification et l'évaluation de la pertinence

Article Annexe I

Code inconnu

Critères d'évaluation L'évaluation porte notamment sur : - la qualité du raisonnement et de l'analyse ; - l'exactitude des connaissances ; - la pertinence et le réalisme des solutions proposées ; - l'efficacité de la démarche face à une situation d'urgence

Article Annexe II

Code inconnu

Les critères d'appréciation du jury porteront sur : - la pertinence du choix de l'activité décrite ; B. - Epreuve orale d'admission Epreuve d'entretien avec le jury. Durée de la préparation : trente minutes.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

des calculs et analyses des rendements, des coûts et prix de revient Pertinence des calculs et analyses des marges et des prix de vente C3.5 : Vérifier le bon fonctionnement des appareils utilisés et de leurs dispositifs de sécurité - Documentations

Article Annexe II b

Code inconnu

respect des procédures d'archivage ; -le respect des procédures qualité, sécurité, sûreté ; -le respect des contraintes environnementales ; -le respect des principes éthiques ; -le respect des principes éthiques ; -la qualité de l'accueil ; -la pertinence

Article Annexe V

Code inconnu

Critères d'évaluation -utilisation appropriée du vocabulaire économique et juridique, -pertinence et rigueur de l'analyse, -exactitude des connaissances mobilisées, -cohérence du raisonnement.

Article 28

Code inconnu

-Le Gouvernement remet au Parlement avant le 1er septembre 2020 une évaluation de l'abattement prévu au II du présent article qui apprécie l'efficacité du dispositif mis en place, la pertinence des conditions établies et les modalités de contrôle des

Article L141-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 70

Code monétaire et financier

La Banque de France s'assure de la sécurité des moyens de paiement tels que définis à l'article L. 311-3, autres que la monnaie fiduciaire, et de la pertinence des normes applicables en la matière.

Article Annexe 3

Code inconnu

risques extérieurs au projet susceptibles d'affecter la sécurité du projet ainsi que les risques que le projet peut présenter pour son environnement immédiat ; Les mesures envisagées pour remédier aux risques identifiés et justifiant la pertinence

Article L1121-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 27

Code de la santé publique

protection des personnes et, le cas échéant, l'autorisation de l'autorité compétente, selon les modalités prévues aux articles L. 1123-7 et L. 1123-12, lorsqu'ils ne sont pas utilisés dans des conditions ouvrant droit au remboursement, sous réserve de la pertinence

Article L1125-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 27

Code de la santé publique

commerciale et ayant reçu l'avis favorable d'un comité de protection des personnes et, le cas échéant, l'autorisation de l'autorité compétente, lorsqu'ils ne sont pas utilisés dans des conditions ouvrant droit au remboursement, sous réserve de la pertinence

Article Annexe II

Code inconnu

chacune des compétences prévues au contrat individuel de formation en milieu professionnel décrit ci-dessus, - les connaissances associées acquises à cette occasion, - l'inventaire des tâches et activités confiées à l'élève et l'évaluation de leur pertinence

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