Il produit des feuilles de route qui ne font état d'aucun temps de pause pendant son amplitude de travail.

V Au-dessus des seuils, les heures d'amplitude seront mises en banque d'amplitude.

d'appel, au vu des documents qui lui étaient fournis, d'appliquer, fut-ce d'office, la règle de droit relative au coefficient et de déterminer si, une fois affectées du coefficient modérateur, les amplitudes

FAITS et PROCEDURE Par l'intermédiaire de la SARL DEVELOPPEMENT BATIMENT AMPLITUDE (DB AMPLITUDE), Monsieur [V] [E] a par acte du 1er août 2015 acquis, pour un prix de 300.000 euros, [Localité 9] (Haute

d'une prime pour contraintes conventionnelles particulières aux salariés subissant, dans le mois considéré, au moins quatre contraintes quelconques parmi celles-ci : prises de travail par jour, période

la rupture, mais au motif de la contrainte ayant vicié son consentement, le juge ne peut analyser cette démission en prise d'acte. 11.

MB...] de leurs demandes au titre de la prime de douche.

Les sociétés Amplitude et Ford n'ont pas pris les mesures nécessaires pour remédier aux désordres dont étaient atteints les véhicules, ni ne l'ont informée sur leur état exact.

Sur l'intégration de la prime de repas dans l'assiette de calcul des congés-pays et le rappel de congés payés en résultant ; que les primes de repas ne correspondent pas à des remboursements de frais réellement

cour d'appel a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS, sans qu'il y ait lieu de statuer sur le second moyen : CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il déclare irrecevable la demande en paiement d'une prime

Sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi principal Enoncé du moyen 6.

X... s'analyse en une prise d'acte de la rupture de son contrat de travail produisant les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse, à énoncer que le dépassement, par l'employeur, des amplitudes

), août 2001 (118. 33 heures d'amplitude), décembre 2003 (88. 33 heures d'amplitude), avril 2004 (92. 93 heures d'amplitude), novembre 2004 (148. 33 heures d'amplitude), la totalité de ces heures ayant

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche et le troisième moyen 5.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4.

[U] sollicite un rappel de salaires au titre de retenues effectués par l'employeur pour régularisation de primes de rendement, heures supplémentaires, indemnités d'amplitude et absences maladie ; s'agissant

X... de sa demande de rappel de salaire au titre de l'amplitude réduite ; AUX MOTIFS QUE M.

d'activité du salarié calculée en fonction des heures de prise en charge des patients et du temps d'habillage et de déshabillage, le cumul hebdomadaire des amplitudes journalières, le cumul mensuel des