liste recensant les eaux de baignade du département mentionnée à l'article D. 1332-19, qui doit être disponible chaque année avant le début de la saison balnéaire ; -le classement de chaque eau de baignade au cours des trois dernières années, son profil

Article L232-22-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 84 > 44

Code du sport

En cas de recueil d'éléments faisant apparaître l'usage par un sportif d'une substance ou d'une méthode interdite en application du 3° du II de l'article L. 232-9 dans le cadre de l'établissement du profil mentionné à l'article L. 232-12-1, un comité

Article 2

—

Pour l'habilitation des utilisateurs, les données pouvant être utilisées en fonction de leurs attributions sont : Identification des utilisateurs et leur profil ; Date de début et de fin d'activation du profil ; Structure de rattachement ; Code état (

Article L341-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 56

Code de l'énergie

Les tarifs d'utilisation du réseau public de transport d'électricité applicables aux sites fortement consommateurs d'électricité qui présentent un profil de consommation prévisible et stable ou anticyclique sont réduits d'un pourcentage fixé par décret

Article 422-71

—

Il comporte une description claire et facile à comprendre du profil de risque du fonds d'investissement à vocation générale, indépendamment des actifs dans lesquels il est investi.

Article Annexe II

—

Les acquis de votre expérience professionnelle au regard du profil recherché Caractérisez, en quelques mots, les éléments qui constituent, selon vous, les acquis de votre expérience professionnelle et vos atouts au regard des connaissances, compétences

Article Annexe II

—

Article Q 23

—

Dans ce cas, les tringles de fixation perpendiculaires aux rangées doivent être appliquées au niveau du sol et ne pas avoir plus de 0,02 mètre d'épaisseur, avec profil arrondi, pour empêcher toute chute des auditeurs.

Article SA 18

—

Article L337-3-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 38

Code de l'énergie

conditions selon lesquelles ce tarif peut, aux fins de favoriser l'atteinte des objectifs de la politique énergétique mentionnés à l'article L. 100-1, être modulé en fonction du moment de la consommation et de son ampleur, du prix de fourniture et du profil

LEGIARTI000034827065

—

actuelle : Votre formation professionnelle et continue Les actions de formation professionnelle et continue que vous jugez importantes pour attester de votre compétence professionnelle : Les acquis de votre expérience professionnelle au regard du profil

LEGIARTI000041884786

—

Article 319-13

—

investisseurs du FIA ; 3° la quote-part de surperformance du FIA attribuée à la société de gestion de portefeuille ne doit pas conduire cette dernière à prendre des risques excessifs au regard de la stratégie d'investissement, de l'objectif et du profil

Article Annexe I

—

. - Le profil médical exigé au recrutement dans le corps des chefs de musique est défini comme suit : S I G Y C O P 3 2 3 5 3 2 2 III. - Le candidat doit présenter, lors du dépôt de sa candidature ou, au plus tard, au moment des épreuves orales

Article 150-1.12

—

La personne chargée sélectionne pour inspection les navires sur la base de leur profil de risque tel que décrit à l'annexe 150-1.I, partie I, et lorsque des facteurs prépondérants ou imprévus au sens de l'annexe 150-1.I, partie II, point 2.A ou 2.B, se

Article 2.8.2

—

collective et participative ; - en développant et déployant des cycles de professionnalisation à destination de l'ensemble de l'encadrement supérieur en lien avec la délégation ministérielle à l'encadrement supérieur ou à destination de publics à profil

LEGIARTI000029188050

—

Article A132-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 48

Code des assurances

principales de celle-ci sont : 1° Présentation succincte : la dénomination de l'organisme, sa forme juridique et le nom de la société de gestion ; 2° Informations concernant les placements et la gestion : les objectifs et la politique d'investissement, le profil

Article ANNEXE II

—

Présentation du référentiel : Compétences profil "opérateur" Profil "opérateur" : salarié intervenant directement dans les travaux à proximité des réseaux aériens ou enterrés, soit en tant qu'opérateur d'engin, soit dans le cadre de travaux urgents.

Article 4

—

Tout adhérent peut interroger l'Autorité concernée sur les éléments composant le montant qui lui a été notifié, notamment concernant le profil de risque appliqué à l'adhérent.

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