pour affronter la concurrence, de renforcer la force de vente par le recentrage sur le siège, l'activité de gestion des commandes et de stockage des produits ; Qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher

[T] était alors parti sans laisser d'adresse, et que l'huissier n'avait eu d'autre choix que de dresser un procès-verbal de vaines recherches ; qu'il ajoute que l'adresse

correctionnels de Caen, citation délivrée à parquet le 30 janvier 1995; "aux motifs que "s'il est constant que Philippe X... n'a jamais cessé d'avoir le même domicile et que le procès-verbal de vaines

COMPTE DE SA MISSION LE 7 AOUT 1961 PAR UN RAPPORT AU COMMISSAIRE DE POLICE QU'IL SECONDAIT DANS L'EXERCICE DE SES FONCTIONS ; QUE CELUI-CI, AUX TERMES D'UN PROCES-VERBAL DU MEME JOUR, CONSTATA LES VAINES

La Maison de Retraite de Cossé le Vivien conclut au rejet de la demande au motif que Monsieur X... avait en réalité quitté son domicile sans faire connaître sa nouvelle adresse que l'huissier a vainement

l'intéressé une citation pour l'audience de la cour d'appel prévue le 8 septembre 2010, à l'adresse figurant dans le jugement en premier ressort, l'huissier de justice a dressé un procès-verbal de vaines

contrat de travail, à force de pressions et vexations, créant ainsi un climat rendant insupportable la poursuite du travail, est responsable de la rupture du contrat ; que la cour d'appel n'a pas recherché

Bien que régulièrement assigné selon les modalités de l’article 659 du code de procédure civile (procès-verbal de vaines recherches), Monsieur [T] [R] n’a pas constitué avocat.

La SCI LORION a fait l’objet d’un procès-verbal de vaines recherches. Elle n’a pas comparu.

[W] [R] a été cité suivant les modalités de l'article 659 du code de procédure civile (procès-verbal de vaines recherches), le commissaire de justice instrumentaire n'ayant pu identifier le lieu de son

Convoquée à l’audience du 24 mars 2026 par procès verbal de vaines recherches, conformément à l’article 659 du code de procédure cvile, M. [E] [J] [I], n’était ni présent ni représenté.

Dans ces circonstances, le seule vaine recherche sur l'annuaire par l'huissier de justice, alors que son mandant disposait des coordonnées téléphoniques et électroniques de M. 

Nous avons recherché d'autres solutions de reclassement au sein de notre société et de toutes les sociétés du groupe. Malheureusement ces recherches sont restées vaines.'

Ayant recherché en vain auprès du département la réparation des préjudices financier, de carrière, de retraite et moral qu'elle estimait avoir subis du fait du rejet de sa candidature, Mme B... a obtenu

immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 520 177 890, dont le siège social est [Adresse 1] Non constituée, déclaration d'appel et conclusions signifiées par les appelantes le 05 octobre 2023 par PV de vaines

Monsieur [U] [T], dûment cité par acte de commissaire de justice qui a établi un procès verbal de vaines recherches en application de l’article 659 du code de procédure civile, n’a pas comparu, ni personne

X... est constituée d'un cartouche d'aspect ancien à bords arrondis en creux et d'un graphisme cursif classique ; que la cour d'appel, qui a vainement recherché l'existence de ressemblances entre les deux

en enquête préliminaire, dans le parking souterrain fermé d'une propriété privée et relever le numéro d'immatriculation d'un véhicule, l'arrêt attaqué relève que ce n'est que postérieurement à leurs vaines

procédure civile, au motif que la procédure a été diligentée à son encontre à une dernière adresse connue, à savoir une domiciliation professionnelle auprès d'un centre d'affaires, par procès-verbal de vaines

Que les premiers juges ont à juste titre considéré que l'absence de toute mention relative aux vaines recherches de reclassement constituait une irrégularité de procédure ayant nécessairement causé un