de la BU neurologie exerçant son activité sur la région du Nord-Est a eu des difficultés à exercer son activité professionnelle de 'RMR' car, à plusieurs reprises, elle a été accueillie avec des remarques

réservé l'usufruit, et où ils ont rédigé leur testament en 1991, cette adresse dans une cité balnéaire est susceptible de correspondre au choix de vie de personnes âgées, préférant cette ville à la région

Au soutien de sa décision, le CHSCT de la région Nord indique que le projet de réorganisation de la société Otis a non seulement un impact sur le nombre de salariés mais également sur la qualité de leur

Z... eu égard à leur qualité de directeurs de magasins dans le troisième collège des membres titulaires, pour l'élection du comité d'établissement de la région Nord Est de la société CSF, et en conséquence

vingt six ans ; Attendu que Bernard Y... est ingénieur de formation ; qu'après avoir été employé par la société "SKF France" dans le département des Hauts de Seine, il a, en septembre 1992, gagné la région

Il résulte de ces dispositions, qui ne contiennent aucun renvoi à l'article L. 432-4 du code précité régissant de manière générale les conditions de retrait des titres de séjour, que la carte de résident

François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1994 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit de la Banque Populaire de la région nord de Paris (B.P.R.N.P.)

Si ce magazine fait état d'une reprise d'activité à compter du mois d'avril 2020, celle-ci n'a été que progressive et « plus complexe pour les régions du Nord-Est, qui ont le plus souffert de la pandémie

témoigne son souhait de régler ses dettes envers le Trésor public et qu’il n’y a ainsi pas de menace actuelle et réelle à l’ordre public ; - la situation sécuritaire au Nigéria, et notamment la région

avril 2001 par la société British American Tobacco soumise à la convention collective nationale des commerces de gros, en qualité de responsable des ventes district, statut cadre, promu responsable régional

Christian Y..., demeurant chez Mme X..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la Banque populaire de la région Nord de

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, par acte du 10 septembre 1994, la Banque populaire de la région

Jean C... était par ailleurs, salarié et gérant de fait d'une société A.M.C. avec laquelle Christian X... avait passé des contrats de sous-traitance pour des établissements d'enseignement dans la région

l'ensemble des activités du groupe [14] de traitement des eaux à destination d'une clientèle industrielle et commerciale, de sociétés et d'administrations disposant de sites accueillant du public dans les régions

de la France; que ces accords ayant été rompus et l'Uniao de bancos portugueses ayant cessé toute activité dans la région Nord, la société l'a licenciée le 8 février 1990 pour motif économique ; Attendu

La société fait grief au jugement d'ordonner la radiation des listes pour les élections des membres titulaires et suppléants du CSE d'établissement de la région Nord-Est de la société de l'ensemble des

R..., délégué du personnel, a été convoqué à une réunion exceptionnelle pour le 8 avril 2015, que l'examen de l'extrait du registre des délégués du personnel révèle qu'à cette date, le délégué du personnel

assurances Vie lui notifiait, en exécution de la clause de mobilité géographique, son changement d'affectation à compter du 1er septembre 1992 et lui assignait un nouveau secteur d'activité dans la région