La requête concerne la saisie par l’administration pénitentiaire d’un manuscrit, dont le contenu serait en forme d’un scénario de film, appartenant au requérant, détenu dans une prison, qui

Elle estime les travaux à la somme de 425 245 euros pour le premier scénario, prévoyant l'abandon de cinq des huit logements et la rénovation des trois restants, et à 526 995 euros pour le second scénario

positifs des carrières sur l'environnement ; - il n'a pas été procédé à un véritable bilan des précédents schémas départementaux des carrières ; - l'état des lieux réalisé était insincère ; - le scénario

mise en oeuvre en avril 2004 au sein du comité d'entreprise de la société Triaton France qui a désigné un expert-comptable, sa mission portant sur l'opération de concentration et sur l'étude du " scénario

Le mandataire judiciaire reprend lui aussi les termes de son rapport, et confirme en séance sa préférence pour un scénario liquidatifs assorti de la vente des véhicules, en rappelant qu'aucun candidat

les parties au soutien de leurs prétentions ; qu'en l'espèce, le salarié produisait aux débats un document interne, établi pour le comité stratégique du 31 janvier 2019, qui décrivait les différents scenarii

En deuxième lieu, la société Alternet soutient qu'au sein du critère " méthodologie et organisation ", le sous-critère " scénario 2 " a été irrégulièrement mis en œuvre, l'acheteur ayant dégradé sa note

tendant à ce que ce syndicat mixte procède à la réalisation de travaux ; 2°) d'enjoindre au syndicat intercommunal d'aménagement de la Nesque de procéder à la réalisation des travaux correspondant au scénario

les films issus de l'adaptation d'une oeuvre dont la notoriété justifie le versement de droits élevés, d'une part, et ceux qui sont issus de l'adaptation d'une oeuvre de moindre notoriété ou d'un scénario

juge des référés que le règlement de la consultation imposait la fourniture d'un bordereau de prix unitaires pour les différents éléments des modules et de leur pose ainsi que la présentation d'un scénario

envisagés, les différents scénarios qui ont été mis à l'étude par la commune de SEILLANS et les motifs pour lesquels la solution finalement proposée a été choisie par la commune de SEILLANS plutôt qu'un

de diminution présentant toutefois une probabilité de 31 %, le scénario d'une augmentation de la population étant écarté avec une probabilité de 0 %.

2026 mais a été réadmise en soins complets avec hospitalisation le 15 mai 2026 sur le fondement du certificat médical du Docteur [C], constatant les symptômes suivants : idéations suicidaires avec scénarion

L'analyse des trois scénarios possibles le conduisait toutefois à moduler les responsabilités respectives des intéressés : dans l'hypothèse d'une origine antepartum de la leucomalacie ventriculaire entre

Le contrat par ailleurs évoque le prix de la cession des droits d'auteur de Monsieur [V] [J] lorsqu'il écrit des scénarios, sommes dont l'URSSAF n'a pas contesté la nature.

communauté de communes de la région de Guebwiller (CCRG) a rejeté son recours gracieux formé contre la décision du 13 mai 2024 par laquelle il a refusé la communication de l'étude de diagnostics et de scénarios

Le contenu de cette étude a été repris dans le programme de l'opération, s'agissant du seul scénario retenu, et a été communiqué à tous les candidats.

sur la nature exacte de cette équipée qui a conduit aux conséquence dramatiques que l'on connaît ; qu'il est également nécessaire qu'il ne puisse pas se concerter avec son passager pour élaborer un scénario