Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
222 résultats pour « soignante »
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222 résultats pour « soignante »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE
Personnel administratif Personnel soignant et éducatif Personnel technique Personnel médico-technique 1.2.2. Mouvements de personnel Nombre d'agents recrutés dans l'année dans l'établissement (s'il n'y a qu'un seul C. H. S. C.
Article R6146-9-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 46
-Le chef de pôle interétablissement a autorité fonctionnelle sur les équipes médicales, soignantes, administratives et d'encadrement du pôle interétablissement.
LEGIARTI000035606680
DES JEUNES AVEUGLES ET THERMES NATIONAUX D'AIX LES BAINS A - PERSONNELS ADMINISTRATIFS Directeur (emploi) 750 - 1015 (701) (1) (1) Echelon provisoire Secrétaire général (emploi) 642 - 985 B - PERSONNELS MÉDICAUX SOIGNANTS
Article Annexe
civil de classe normale Décret n° 2009-1357 du 03.11.2009 modifié (*) (*) En application du décret n° 2015-1259 du 09.10.2015 prenant effet au 12.10.2015, les aides-soignants civils occupant un emploi, en contact direct et permanent avec les malades
Article Emplois classés
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90
10/2015, les agents des services hospitaliers qualifiés civils occupant un emploi, en contact direct et permanent avec les malades, du service de santé des armées bénéficient du classement en catégorie active et d'une limite d'âge à 435 Aide-soignant
Article Annexe 4
A B C D Avec les patientes et leur famille Avec les collègues sages-femmes et les médecins Avec les soignants * * * Appréciation détaillée de la sage-femme ayant des fonctions d'encadrement dans la structure : Appréciation d'ensemble
Article L313-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00
Pour les établissements mentionnés au I, sous la responsabilité du responsable de l'établissement, il assure l'encadrement médical de l'équipe soignante de l'établissement et peut, pour les résidents qui le souhaitent, assurer le suivi médical des résidents
LEGIARTI000026909553
Initiation aux sciences humaines CM : 40 TD : 40 TP : 40 Objectifs Développer une culture commune de santé, une réflexion éthique (équilibre éthique-juridique), la connaissance de l'histoire des soins, des sciences et des relations entre soignés et soignants
LEGIARTI000035971526
l'Espace économique européen, à user du titre de chiropracteur Article 6 Quatre mois Arrêté du 25 janvier 2005 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme professionnel d'aide-soignant
Article 1
Intitulé de la certification Code NSF Durée Organisme délivrant la certification professionnelle V Brancardier 331 3 ans IPSO formations - IPSO facto V Agréeur assistant qualité fruits et légumes 211 221 311 5 ans DELTA sud formation V Agent soignant
Article Annexe I
Ces animateurs exercent leur métier dans des structures spécifiques comme les institutions éducatives ou soignantes, les maisons de retraite, les centres sociaux, les maisons de quartier, en milieu ouvert, les structures d'hébergement à caractère social
Article Annexe II - II. Maquette 8
-Techniques : organiser la formation nécessaire aux soignants pour le bon fonctionnement de l'unité ; élaborer une revue de morbi-mortalité ; effectuer une présentation orale sur une thématique gériatrique C.
Article L161-37
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 43
établissements de santé des dispositions du 18° de l'article L. 6143-7 du même code ; 4° bis Etablir, pour chaque spécialité et chaque type d'activité de soins hospitaliers et en tenant compte de la charge des soins associée, un ratio minimal de soignants
Article Annexe 1
-Apprentissage de l'exercice médical et de la coopération interprofessionnelle L'étudiant doit comprendre les déterminants d'une relation efficace entre chacun des membres de l'équipe soignante et le malade et s'adapter aux différentes situations, chez
Article Annexe 3-9-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81
Respect de l'intégrité et de la dignité de la personne : le vécu et la sensibilité, ainsi que les choix du résident doivent être prises en compte dans l'analyse de ses besoins et permettre aux personnels soignants de s'interroger sur leurs pratiques.
Article Annexe 4-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 55
concernant vos traitements, mais témoignera de vos souhaits, volontés et convictions : celle-ci appartient au médecin, sous réserve de vos directives anticipées, et la décision sera prise après avis d'un autre médecin et concertation avec l'équipe soignante
Article ANNEXE
-Personnels médicaux soignants et auxiliaires médicaux H-sage-femme 303-533 -infirmier spécialisé 289-480 (494) Echelon fonctionnel accessible exclusivement aux titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-anesthésiste.
Article Annexe 1
Le pôle médical et soignant Bureau du cadre infirmier. Bureau infirmier. Salle de soins (espace administratif avec poste informatique, espace soins avec fauteuil de prélèvement, espace armoire à pharmacie). Bureau médical et bureaux polyvalents.
Article 5
-Les professionnels et les étudiants en santé mentionnés à l'annexe 2 du présent article peuvent, dans les centres mentionnés au VIII ter et, pour les aides-soignants diplômés d'Etat et les auxiliaires de puériculture diplômés d'Etat, y compris dans les
Article Annexe
Des éducateurs participent à l'organisation de la vie quotidienne des personnes retenues et élaborent un projet éducatif en collaboration avec l'équipe soignante intervenant dans le centre.
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