[J] [Q] et mademoiselle [F] [T], tous deux adhérents de l'association LES GLENANS, ont réservé le 16 février 2005 un stage de voile devant se dérouler du 30 juillet au 12 août 2005 dans le secteur de BONIFACIO

X... a effectué un stage au cabinet de M.

réparation de son préjudice ; Attendu que la société Groupama Rhône-Alpes Auvergne fait grief à l'arrêt attaqué d'accueillir la demande, alors, selon le moyen, que les désordres qui ne rendent pas, au stade

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société DES TRANSPORTS ET D'AFFRETEMENT DU TREGOR (STAT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de tricotage d'articles de bonneterie (STAB), dont le siège est à Troyes

mentionne la présence, à l'audience et au délibéré, outre des magistrats composant la juridiction et de celle d'une auditrice de justice, de Sébastien Z... et Samuel A..., élèves avocats effectuant un stage

pour licenciement abusif ainsi que certaines sommes sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, alors, selon le moyen, d'une part, que, ayant accepté de faire effectuer un stage

jugement attaqué (Saint-Pierre, Réunion 12 juin 1986) que Mlle X... a effectué dans le cadre de l'opération "Jeunes Volontaires" organisée par la direction régionale de la jeunesse et des sports un stage

société anonyme, dont le siège est route d'Orbigny à Saint-Aignan-sur-Cher (Loire-Atlantique), prise en la personne de son PDG en exercice demeurant audit siège, 2 ) la Compagnie d'assurance Eagle Star

d'allocations familiales (URSSAF) d'Ille-et-Vilaine, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1996 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section B), au profit de la société SAEM Stade

juges que les offres d'emploi parues dans la presse ont attiré de nombreuses personnes à la recherche d'un emploi ; que celles-ci ont remis en cause la formation qui leur était dispensée lors des stages

la session 2014, au motif qu'elle ne satisfaisait pas aux obligations édictées par l'article 58, alinéa 2, du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, selon lequel l'élève avocat doit avoir accompli un stage

d'appel devait donc inclure dans le préjudice global de la victime les frais médicaux et pharmaceutiques, les indemnités journalières, les frais d'hospitalisation, les frais de transport et le coût d'un "stage

professionnels en raison de la lombalgie dont il était atteint, la cour d'appel devait rechercher si le salarié avait pu légitimement refuser d'utiliser un autre moyen de locomotion pour se rendre en stage

Y... a exercé les fonctions de directeur du magasin sans rechercher si ce salarié avait effectivement exercé les fonctions attachées à cette qualification ; que ni le stage de trois mois de directeur

Danita, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre C), dans le litige l'opposant à la société Art & Staff

Par actes du 2 janvier 2018, la société STAM a signifié ce jugement à la SCI et à la société Erilia. 7.

société Zumtobel Staff France après absorption de la société Staff GmbH et de ses filiales, a été licencié pour motif économique le 22 mars 1994 ; Sur les premier, deuxième et quatrième moyens, réunis

Vaucluse, a été affecté, à compter du 1er mars 1988, à la Caisse primaire d'assurance maladie du Var ; qu'il lui était notifié, le 14 mars suivant, que cette mutation était subordonnée à la condition d'un stage