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DE SAINT-MAUR-THEATRE DU VAL-DE-MARNE ET DE PIERRE X...

en réparation des préjudices subis dans le cadre de l’exploitation des espaces de restauration du théâtre ; 2°) de condamner le Théâtre national de la danse Chaillot à verser la somme de 25 300 euros

F... quant à la destination de cette somme ont été évolutives puisqu'après avoir affirmé qu'elle avait servi à la création de la société Thetys, il a lors de la dernière confrontation du 26 mars 2013,

la société SCI du Théâtre à payer à Mme [Z] [R] la somme de 800 euros au titre de son préjudice moral, - condamné la société SCI du Théâtre à payer à la société SCI Gorette, à la société SARL SC Optique

réunis, ci-après annexés : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que le bail consenti à la société Le Bataclan autorisait l'exercice dans les lieux loués des "représentations cinématographiques, théâtrales

l'enregistrement des marques "fashion television" et "television fashion network" déposées les 3 et 7 avril 1997, et de la marque "fashion TV", déposée le 21 avril 1998, dans le cadre du lancement d'une chaîne thématique

Le 28 août 2014, un huissier de justice a constaté que le salarié officiat sur un tournage au théâtre de [Localité 2] qui appartient à la même société que le SAS LE THEATRE DE LA MICHODIERE .

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A ; - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique ; - et les observations de Me Boret, avocate de la société Theatre in Paris et de M. de Montaigne de Poncins, président de la société Theatre

Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1184 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par convention en date des 24 juillet et 11 septembre 2003, la société Théâtre

du théâtre municipal et du théâtre de poche, un marché public avec l'association Fédération nationale Léo Lagrange (FNLL) dit "d'assistance technique, administrative et culturelle au fonctionnement du

L'association MATRIOCHKA THEATRE, qui conteste l'existence de tout contrat de travail, s'oppose à l'ensemble des prétentions de M.

, et la société Rubi prod, qu'il avait créée pour produire la comédie musicale l'Ombre d'un géant qu'il avait composée, d'une part, et la société Les Music-Halls parisiens, exerçant sous l'enseigne Théâtre

L’association CARTOUN SARDINES THEATRE n’a pas déclaré auprès de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) les recettes billetterie et le montant auquel elle a acheté le spectacle.

au profit du producteur Matriochka théâtre « pour la prestation vendue et réalisée par M.

de Marigny (la société Marigny) pour interpréter au théâtre Marigny le rôle d'Elvire dans la pièce Dom Juan, de Molière, mise en scène par M.

Par acte du 4 septembre 2017, M. et Mme [G] ont fait assigner la société Agence du Théâtre et la société [R] [V] [D] et [Y] [D], notaire de M.

C/ SCI DU THEATRE Y... Z... COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANT : Madame Béatrice X...

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 décembre 1986) que la société Théâtre Michel est locataire, dans un immeuble placé sous le régime de la copropriété, de locaux