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647 résultats pour « traitement bucco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1003DEC004573699

Admin. suprême

3 octobre 2000

3 octobre 2000

La première est actuellement détenue à la prison de Buca (İzmir) et le second à la prison de Bergama (İzmir).

Source officielle

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CAA

8ème chambre

DCA_21PA06234_20221227

Admin. Appel

27 décembre 2022

27 décembre 2022

A, de nationalité française, est titulaire d'un diplôme de docteur en médecine et chirurgie bucco-dentaire " stomatologie " délivré le 10 avril 2006 par l'université Al Fateh de Tripoli (Libye), reconnu

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100056

Cassation

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Y..., et ensuite en conséquence de l'abandon du traitement en cours et des choix thérapeutiques faits ultérieurement ; qu'ainsi l'arrêt attaqué est privé de toute base légale au regard des articles 16

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f6036cdc6046d477cafe7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

par son représentant légal en exercice, la SAS INTRUM CORPORATE, TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me BUCUR

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement (Collégiale)

DTA_2412054_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

dysexécutifs, pour lesquels il est suivi en centre hospitalier par un praticien spécialiste en médecine physique et de réadaptation, prend un traitement médicamenteux associant un antiagrégant plaquettaire

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037040059

Admin. suprême

30 mai 2018

30 mai 2018

Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - la Constitution, notamment son Préambule ; - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le traité sur le

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00089_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

A sa sortie de l'hôpital et compte tenu des douleurs bucco-dentaires ressenties, Mme B a consulté son dentiste puis le centre hospitalier René Dubos de Pontoise, lesquels ont constaté un traumatisme bucco-dentaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.A.R.L. CABINET D'EXPERTS ASSOCIESc/Madame Nicole X

6253cae7bd3db21cbdd8c6d7

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

d'un jugement rendu le 17 février 2006 par le Tribunal d'Instance de BAZAS suivant déclaration d'appel en date du 15 Mars 2006, à : 1o/ Madame Nicole X..., née le 7 Novembre 1939 à LA TESTE DE BUCH

Source officielle
TJ

Surendettement

679a938fe9a46d1f5a766bd0

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

D] [Adresse 2] [Localité 10] non comparant, ni représenté Madame [R] [D] [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Juliana BRANDON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : substitué par Me Cédric BUFFO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89535

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Maître Z... ès qualités de mandataire liquidateur de la Société EGA PROGESTION CONSEIL ... 95300 PONTOISE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me RONZEAU, substitué par Me BUFFO

Source officielle
CA

1ère Chambre

679b1a7e38d42752285cfef7

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ORDONNANCE DU 28 JANVIER 2025 DESISTEMENT D'INCIDENT BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE sise [Adresse 1] Représentée par Me Aude CARPI de la SELARL AITALI -GROS-CARPI-LE DENMAT-DE BUCY-BECHARI

Source officielle
TJ

5ème Référés

69cd729ccdc6046d47c7ff00

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

critiqués ; indiquer la nature de tous les soins et traitements prescrits imputables aux soins et traitements critiqués et, si possible, leur date de fin ; procéder à un examen clinique détaillé en fonction

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

668440a48bcff606d9c41648

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

SOCIETE D’EXPLOITATION DU DOMAINE DE LA FORGE Domaine de la Forge Route de Sanguinet 33260 LA TESTE DE BUCH représentée par Maître Bertrand DENIS de la SELARL WILSON COJURI, avocats au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

ETRANGERS

63cf847fa6687f7c904cba81

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

né le 12 Août 1998 à KANKAN de nationalité Guinéenne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Théodora BUCUR

Source officielle
CA

5e Chambre

5fe1dafd463108b13d59747c

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Novembre 2020, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Valentine BUCK

Source officielle
TJ

Surendettement

69e9273ecdc6046d472dcba3

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Copie délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : JUGEMENT du 13 avril 2026 DEMANDERESSE : [M] [Adresse 3] [Localité 2] représentées par le Cabinet PAUTONNIER substitué par Me BUFFO

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801136_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Ils soutiennent que : - le Groupe hospitalier Paul Guiraud a commis une faute médicale, consistant en une erreur de dosage dans l'administration du traitement par Tiapridal de leur fille, ainsi qu'une

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01403

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

l'article 4 du code de procédure civile, dénaturé les termes clairs et précis dudit rapport, lequel relevait expressément que le salarié contestait avoir eu pour responsabilité de recevoir puis de traiter

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03164_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

l'urbanisation n'est pas directement riveraine du Courant ; * enfin, le site du Parc d'Hiver n'est pas situé dans l'emprise du site Natura 2000 " Zones humides de l'arrière d'une des pays de Born et Buch

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206128_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

et, d'autre part, un suivi avec un psychologue, des séances de psychomotricité, de kinésithérapie et d'orthophonie bucco-faciale.

Source officielle