Alain, Roland, Paul B..., 58/ M.

Alain X..., demeurant ... (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1993 par la cour d'appel de Reims (chambre civile - section 1), au profit de M.

Alain I..., demeurant ..., 10 / M. Rémi B..., demeurant ..., 11 / M.

Alain X..., demeurant à Ternay, Saint-Symphorien d'Ozon (Rhône), ..., défendeurs à la cassation ; M. X... a formé un pourvoi provoqué contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon.

Alain X..., demeurant chemin rural n° 1, 34500 Béziers, en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la société National

Alain, François Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Sogestim, dont le siège est ... et de la société Numérix, dont le siège est ..., 3 / de M.

Allain X..., demeurant ...

Alain K..., 19°/ de M. Gérard P..., 20°/ de M. Michel N..., 21°/ de M. Philippe G..., 22°/ de M. A... Delia, 23°/ de M. Jean-Jacques G..., 24°/ de M. Eric Q..., 25°/ de M.

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1994 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Bata, société anonyme, dont le siège est : 57770 Moussey

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de M.

Alain Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

Alain X..., demeurant ... à La Séguinière (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1992 par la cour d'appel d'Angers (Chambre sociale et commerciale), au profit de la société anonyme

Alain X..., 5 / de Mme Michèle X..., demeurant ensemble ..., 6 / de M.

Alain A..., demeurant 12, place Barette, 27200 Vernon, et actuellement 43, avenue de la Grande Armée, 75116 Paris, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

vertu de l'article 610 du Code civil, la charge de la prestation compensatoire ; qu'en jugeant le contraire, la cour d'appel a violé ce texte et l'article 1094-1 du Code civil ; Mais attendu qu'à bon

Notons qu'un certain Alain A...s'est porté caution pour cet achat (cf : pièce 24) Elle assume également les mensualités Gaz de France : 129. 09 €, Eau et Force : 17 €, une complémentaire santé : 111.

Alain UA, à Mme Marie-Solange UB, à M. Benoît UC, à M. Christian UE, à M. U, à M. René-François UF, à M. Alain UG, à M. Jacques UH, à M. Jean-Luc ABU, à Mme Anne UJ, à M.

responsabilité limitée à associé unique (SASU) Acoustique Certification, - la société à responsabilité limitée à associé unique (SASU) MB2, - la société à responsabilité limitée à associé unique (SASU) Alain

. ; qu'il observe en outre avec bons sens que M.

non de résultats ; que les moyens mis en place ne sont pas adaptés à la neutralisation et à la collecte d'encombrants lourds et volumineux, tels les encombrants flottants d'origine végétale (billes de bois