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70 512 résultats pour « Barrie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre A

61609a4754c6ec55cf710108

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

2014 N° 2014/ 490 Rôle N° 13/02780 [T] [D] ÉPOUSE [E] [F] [E] C/ SA GROUPE SOFEMO Grosse délivrée le : à : Me Jean-Pascal SERVE SCP BADIE

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BARRIET ET ASSOCIES

SIREN 432795011Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES BARRIERES ENERGIES

SIREN 839546207Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

14/07/2026

Voir →

Radiations

SCI BESSONNEAU ET BARRIER

SIREN 803433572Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SAVENEAU, Virginie, Catherine, Martine, BARRIER

SIREN 882988629Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

14/07/2026

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Dépôts des comptes

Echo Barrier

SIREN 978450930Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914fd

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

INTIMÉ Monsieur José Alfonso Y... exerçant sous l'enseigne OK BAR Demeurant...-94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Représenté par Me Priscilla HAMOU, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

670f583d4ad0d5ee7d7e5bc8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Celui-ci s'est cogné le genou contre une barre de fer et il est retombé sur le dos ».

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ecb85bbe450008b2cea2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

LE BAR ROUX D'HEURE ET LA BRUNE C/ S.A.S.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100790_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

2020 au 17 janvier 2021 ; 4°) de condamner le CH de Bar-le-Duc à lui verser la somme de 15 000 euros en réparation de ses préjudices ; 5°) de mettre à la charge du CH de Bar-le-Duc la somme de 4 000

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301158

Cassation

16 octobre 2013

16 octobre 2013

X... bénéficiaire depuis le 20 avril 1991 d'une convention d'occupation précaire du domaine public permettant pour l'exercice d'une activité commerciale, le stationnement d'un camion-bar sur le parking

Source officielle
CC

cr

6137264ccd58014677424779

Cassation

7 octobre 2003

7 octobre 2003

procédé n'ont amené aucun élément permettant de mettre en doute la crédibilité de ce témoignage mais plusieurs l'ont au contraire conforté ; que la description par Viviane Z... du véhicule qui attendait en bas

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301103

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

commerciaux grevant ces terrains et consentis à la société 2H Embouteillage, la commune a saisi le juge des référés en inopposabilité de ces baux et en expulsion des occupants ; Attendu que la commune

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd580146774065ee

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

la commune d'Esquièze Sere, propriétaire de terrains loués à usage commercial à la société Centre de loisirs, a, reprochant à celle-ci de laisser ces terrains à l'abandon, demandé la résiliation des baux

Source officielle
TJ

Référés civils

670575b21296b51ba2b1c5e9

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

L'Association BAR DU CROISEUR, régulièrement citée (remise dépôt étude), n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02150_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

L'EURL Bar le Casino, qui exploite à Marseille un bar PMU, et dont M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3e6d3290e00e0e7a02

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Par acte du 9 mars 2018, la société Ski Bar a cédé son fonds de commerce à la société Underground Bar. La cession a été signifiée à la SCI Club [2] le 5 avril 2018.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201310

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

pour des transports fluviaux de marchandises, un contrat de location portant sur une barge, assurée auprès de la société Helvetia compagnie suisse d'assurances (l'assureur) ; qu'à la suite du signalement

Source officielle
CC

comm

6137265dcd58014677424fc5

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Jacques Barre, société anonyme

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007888415

Admin. suprême

16 juin 1995

16 juin 1995

X... le 13 décembre 1985 par le Maire de Bar le Duc a autorisé un dépassement important de la hauteur de douze mètres fixé par l'article 1 UA 10.1.1 du règlement du plan d'occupation des sols de Bar le

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007636879

Admin. suprême

13 juillet 1966

13 juillet 1966

CETAT03-03-02-01 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - EXPLOITATIONS AGRICOLES - STATUT DU FERMAGE ET DU METAYAGE - BAUX RURAUX - Calcul du prix des baux à ferme. Règles de conversion. Pouvoirs du préfet.

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

613721b0cd580146773f6192

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

du restaurant une discrimination devra être faite entre les recettes du bar et du restaurant, que l'alinéa 6 énonce que le service afférent au bar et au restaurant doit être intégralement versé au personnel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2208686_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'ils ont déjà été contraints de fixer trois dates de mariage successives depuis la publication des bans , que le 11 juillet 2022

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0322JUD005951900

Admin. suprême

22 mars 2007

22 mars 2007

-R. sent a letter to the Warsaw Bar requesting the Bar to discharge her of her duties. 22.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

679481520175ed452fca58da

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

BAR LE CHANTILLY prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] N° SIRET : 528 47 1 6 67 DÉFAILLANTE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle