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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300807
19 juin 2012
19 juin 2012
siphoïde placée dans un regard immédiatement à la sortie de la propriété privée, et les dispositifs permettant le raccordement de la boîte siphoïde à l'égout public ; que dans le cas où les dimensions
Source officielleChambre 1-1
69fad8cecdc6046d47c0fbaa
5 mai 2026
5 mai 2026
Au mois de novembre 2016, le cheval, dénommé Vinceremos de [Localité 4], a présenté une douleur dorsale, une boiterie du postérieur et de l'antérieur gauche.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302710_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
La requête a été communiquée à la SARL Le Taillan-Médoc Boétie, qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863f4
9 janvier 2003
9 janvier 2003
La société MILLÉNAIRE avait acquis les droits de commercialisation d'un appareil, dit "SHELF SPEAKER", constitué d'une boîte vocale attirant, par un message publicitaire sonore, l'attention des consommateurs
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863f8
9 janvier 2003
9 janvier 2003
La société MILLÉNAIRE avait acquis les droits de commercialisation d'un appareil, dit "SHELF SPEAKER", constitué d'une boîte vocale attirant, par un message publicitaire sonore, l'attention des consommateurs
Source officielleChambre 4-8b
653219819e4ea48318f5a923
13 octobre 2023
13 octobre 2023
en 2016, alors que l'assuré occupait lors de son accident du travail un poste d'aide maçon, au demeurant peu compatible avec une boiterie.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00219
8 mars 2011
8 mars 2011
commissionnaire d'organiser librement le transport par les voies et moyens de son choix, sous son nom et sous sa responsabilité, mais aussi par le fait que cette convention porte sur le transport de bout
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00057
22 janvier 2013
22 janvier 2013
en bout, ce qui relève des attributions d'un commissionnaire de transport et l'appelante revendique elle-même cette qualité.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60376d736e73db49d7c5c15f
25 mars 2015
25 mars 2015
Piano Club, cabaret de charme en plein centre de [Localité 5] est revisité le samedi et le dimanche en club de poche , le Nano' ; des extraits de ces mêmes pages montrent qu'il se décrit comme une 'boîte
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3adc5b777c909930cf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Elle estime que la visite d'achat aurait pu relever un dopage de nature à supprimer la boiterie lors de la vente ou l'état de boiterie et qu'elle n'aurait pas contracté ou aurait contracté à des conditions
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63b5471fc9018405dfcaae26
3 janvier 2023
3 janvier 2023
ASIA BOATS BV Copie exécutoire délivrée le : à : Me LE COULS BOUVET Me DESCHAMPS Me YVON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielleChambre 1-9
65b35ac61d7564000872db8e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
aux lettres, celle-ci n'étant pas accessible, mais dans une boîte aux lettres qui n'était pas la sienne.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301864_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
œuvre, et à la société Qualiconsult, contrôleur technique, au titre de leur responsabilité décennale ; - le coût de reprise des désordres, qui comprend notamment le remplacement des couvertines, des boîtes
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6034d16589316cbb88a2ad6e
21 septembre 2016
21 septembre 2016
professionnelle et de changement de boîte aux lettres ont fait l'objet des résolutions n°15 et 16 de l'assemblée générale du 23 juin 2008 (le procès-verbal étant daté du 25 juin 2008).
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:450739.20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Article 5 : Le surplus des conclusions de cassation et de première instance de l'association Ouvre-boîte est rejeté.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00388
8 avril 2014
8 avril 2014
que les gobelets de service dans les magasins, fermés par un couvercle en plastique pourvu d'une ouverture, ne sont pas totalement hermétiques et ne peuvent être assimilés à des fûts, bouteilles ou boîtes
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675496cdc6046d473c3f1e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[D] soit condamné à retirer la boîte à clefs installée dans la boîte aux lettres de son appartement, - Condamné M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4a676b73dd81b96fec
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le devis n° DE0490 porte sur "un kit d'embrayage complet, une huile de boite de vitesses, main-d''uvre : vidange huile de boite, dépose repose boite de vitesses, remplacement kit d'embrayage, remplissage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10299
26 juin 2019
26 juin 2019
V..., domiciliée [...], en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Docomo compagnie, Moulin de Boly, Résidences et hôtels de France, 2°/ à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616409081826438d67225966
4 novembre 2009
4 novembre 2009
communes qu'en parties privatives de M. et Mme [B] et de l'augmentation du coût des travaux, - que M.et Mme [T] soient condamnés sous astreinte à laisser M. et Mme [B] réaliser la pose d'une grande boîte
Source officiellePage 110 sur 1679