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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bca4
21 mai 2008
21 mai 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 21 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44e
12 septembre 2008
12 septembre 2008
.. ... 75006 PARIS représenté par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL-Caroline HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assisté de Me Fatiha BOUGHLAM, avocat au barreau de PARIS, toque : J144, substituant Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c86f
1 octobre 2008
1 octobre 2008
demeurant 11 East ..., représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Maître Emmanuel BROCHIER, de Maître Emilie C...et de Maître Jean-Michel DARROIS du Cabinet AARPI
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db41
6 avril 2011
6 avril 2011
: Jugement rendu (e) le 15 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00290 Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
M. Fred Z... et de Mme Marie A... dirigéec/Mme Sandrine X
6253cbb6bd3db21cbdd8e11d
26 février 2010
26 février 2010
Jean Claude F... et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc0
9 décembre 2015
9 décembre 2015
né le 25 Novembre 1940 à BASTIA ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Jeanne Y... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd3
9 décembre 2015
9 décembre 2015
né le 26 Janvier 1962 à QUARTU SAN ELENA (Italie) ... 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Mme Patricia Y... épouse X...
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f8002fc178212f87ace
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 22/03289 - N° Portalis DB2E-W-B7G-K7MP PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 22/03289 - N° Portalis DB2E-W-B7G-K7MP Copie exec. aux Avocats : Me Emmanuel JUNG Me Cédric
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92dfb
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9148c
17 avril 2014
17 avril 2014
barreau de CORREZE APPELANTS d'un jugement rendu le 01 JUIN 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL dont le siège social est 18 Boulevard Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2a
9 octobre 2014
9 octobre 2014
A l'audience de plaidoirie du 04 Septembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés
Source officielleJRDP
64a66040bbd03a05db965226
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Jean SEITHER, premier président, assisté de M. Christian BERQUET, greffier, a été prononcée l'ordonnance suivante : Sur la requête de : M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a182b2cb67000826a6f5
22 avril 2024
22 avril 2024
LASTIK [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Armelle DE CARNE DE CARNAVALET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 415 et Me Jean-Marie COSTE-FLORET, Plaidant, avocat au barreau
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008210973
4 avril 2005
4 avril 2005
Jean-Jack X, les délibérations du conseil municipal d'Argentan du 15 novembre 2001 accordant une subvention à trois unions locales d'organisations syndicales et autorisant le maire à signer les conventions
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019159509
30 juin 2008
30 juin 2008
Jean-Luc A, demeurant ... ; M.
Source officielle1re Chambre A
6162a73bf901d4f689722e25
26 février 2013
26 février 2013
SEMINAIRE prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel
Source officielle1re Chambre A
6162c50f1e6e055673490868
30 octobre 2012
30 octobre 2012
siège sis [Adresse 4] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués assisté par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e8d
22 mars 2007
22 mars 2007
COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 22 Mars 2007 ------------------------- F.C/S.B Jean X... C/ Francine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d8
11 avril 2006
11 avril 2006
BAIL ACTEA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 33 rue Jeanne d'Arc 62000 ARRAS Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me LE CORRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a64b
8 janvier 2008
8 janvier 2008
CABINET CONSEIL BREDOIS (C2B) c / Monsieur Jean-Paul X... Madame Dominique Y...
Source officiellePage 110 sur 321
Vieira, Emmanuel José Jean-Marie
14/07/2026
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de Courrèges d'Agnos, Emmanuel, Jean, Guillaume, de Courrèges d'Agnos
12/07/2026
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DEPLACE, Raphael, Jean, Emmanuel
10/07/2026
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BERLE, Valentin, Emmanuel, Jean, BERLE
10/07/2026
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RENOLLEAU, Julien Emmanuel Jean-Michel
10/07/2026
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