CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
642fb7b2cece1704f57479f7
4 avril 2023
Je dois aussi charge des palettes (empilage de cartons lourds). Mon travail c'est beaucoup de manutentions manuelles.'
Chambre 4-5
63d3796dd1bc2605de4b45e8
26 janvier 2023
, enfin, avoir injurié un collègue, - sur le premier grief, qu'il n'a causé aucun préjudice à l'employeur, puisque l'unité de manutention qui apparaissait manquante a été retrouvée, - que cette palette
67f5ff30e523525b14ffda5a
8 avril 2025
Vous avez donc décidé qu'à compter du 31 janvier 2023, vous en feriez plus de sauvetage palette.
Cour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a514
17 janvier 2007
(selon un tarif par palette à déterminer).
2ème Chambre
DTA_2203437_20260210
10 février 2026
Dans ces conditions, en prévoyant un raccordement par le Chemin de Pacot, le projet ne méconnait pas les dispositions précitées de l’article UD 4 du règlement du plan local d’urbanisme.
DCA_23NT02691_20241206
6 décembre 2024
S'il ressort des pièces du dossier que la teinte dite " RAL 9001 " prévue par le projet pour la majeure partie des façades ne figure pas dans la palette de teintes prévue par la charte précitée, cette
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110190
14 avril 2016
cause d'appel) était ainsi rédigée : « Je déclare avoir transporté sur mon camion des carrelages en terre cuite [suivent six mots illisibles] au domaine des [Localité 3] il y avait une quinzaine de Palox
Chambre Sociale-1ère sect
630ef9b4223d7c4f137052f0
30 août 2022
Le certificat médical initial du docteur [V] du 8 novembre 2018 mentionne «dorsolombalgie aigue en roulant sur une cale de palette avec le fenwick».
6451fb7148616ed0f8cd503a
2 mai 2023
Le certificat médical initial du docteur [I] du 8 novembre 2018 mentionne « dorsolombalgie aigue en roulant sur une cale de palette avec le Fenwick ».
GNAL SEC SOC: CPAM
Me Marie-Hélène SALASCA-BLANC, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fd8ddb38de0398b51783d8
2 octobre 2024
filmée et sécurisée avec un tire palette.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200751
31 mai 2018
au sol des cartons pouvant dépasser 15 kilos pour les disposer sur un tire-palette manuel destinée à chaque client, avec parfois recommandation suivie d'effet de doubler les cartons afin d'éviter la casse
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10154
21 mars 2018
précitées sont celles engagées afin de développer le site ; que celles-ci n'ont pas, en soi, un lien de causalité avec les manquements de la société SD France ; que quant aux frais de stockage de palettes
CHAMBRE SOCIALE A
6035b48d695f3f1b923b2bf1
15 mars 2016
15h34, Mme [K] a envoyé depuis sa boîte e-mail un courrier électronique à la société Sud Distribution Livraison avec en pièce jointe le récépissé n° 131 67 47 émargé par le client destinataire de la palette
Pôle 5 - Chambre 11
6162986d201c88caf8c4e179
12 avril 2013
Considérant que la société Bonisud soutient que les marchandises correspondant aux trois commandes, une fois arrivées à destination, présentaient de graves anomalies : qualité du papier inégale, palettes
6253c8a4bd3db21cbdd85d6e
23 novembre 2001
bandeaux oranges au sigle de la CFDT étaient accrochés sur les haies et les portails ; qu'une trentaine de personnes bloque la barrière ; qu'il est fait obstacle à la sortie d'un camion chargé de palettes
6253cae2bd3db21cbdd8c61f
23 octobre 2008
L'intimée ajoute qu'elle a confié le 1er mars 2006 une palette de cuivre de 600 kgs à la SAS LA FLÈCHE CAVAILLONNAISE qui ne l'a pas livrée à la société GISEP.
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d9
14 novembre 2007
production déduction faite des congés annuels ; que sur la base des chiffres déterminés par l' expertise (annexe 7) et non utilement contestés de part et d' autre, soit : - un nombre moyen de palettes
ECLI:FR:CCASS:2019:C200712
29 mai 2019
I... consistait en de la manutention de barres, de bobines et de cerclages de palette ; qu'ainsi le poste de M.
civ3
6137238fcd5801467740b622
21 novembre 2000
Baechlin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Boulanger, conseiller référendaire, les observations de Me Thouin-Palat, avocat du directeur des services fiscaux
607940bb9ba5988459c3d846
25 février 1965
PAPOT.- AVOCAT GENERAL : M. LEMOINE.
Page 110 sur 1004
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.