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20 072 résultats pour « Pallot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

642fb7b2cece1704f57479f7

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Je dois aussi charge des palettes (empilage de cartons lourds). Mon travail c'est beaucoup de manutentions manuelles.'

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63d3796dd1bc2605de4b45e8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

, enfin, avoir injurié un collègue, - sur le premier grief, qu'il n'a causé aucun préjudice à l'employeur, puisque l'unité de manutention qui apparaissait manquante a été retrouvée, - que cette palette

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff30e523525b14ffda5a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Vous avez donc décidé qu'à compter du 31 janvier 2023, vous en feriez plus de sauvetage palette.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a514

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

(selon un tarif par palette à déterminer).

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203437_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Dans ces conditions, en prévoyant un raccordement par le Chemin de Pacot, le projet ne méconnait pas les dispositions précitées de l’article UD 4 du règlement du plan local d’urbanisme.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02691_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

S'il ressort des pièces du dossier que la teinte dite " RAL 9001 " prévue par le projet pour la majeure partie des façades ne figure pas dans la palette de teintes prévue par la charte précitée, cette

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110190

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

cause d'appel) était ainsi rédigée : « Je déclare avoir transporté sur mon camion des carrelages en terre cuite [suivent six mots illisibles] au domaine des [Localité 3] il y avait une quinzaine de Palox

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b4223d7c4f137052f0

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Le certificat médical initial du docteur [V] du 8 novembre 2018 mentionne «dorsolombalgie aigue en roulant sur une cale de palette avec le fenwick».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7148616ed0f8cd503a

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Le certificat médical initial du docteur [I] du 8 novembre 2018 mentionne « dorsolombalgie aigue en roulant sur une cale de palette avec le Fenwick ».

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Marie-Hélène SALASCA-BLANC, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8ddb38de0398b51783d8

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

filmée et sécurisée avec un tire palette.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200751

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

au sol des cartons pouvant dépasser 15 kilos pour les disposer sur un tire-palette manuel destinée à chaque client, avec parfois recommandation suivie d'effet de doubler les cartons afin d'éviter la casse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10154

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

précitées sont celles engagées afin de développer le site ; que celles-ci n'ont pas, en soi, un lien de causalité avec les manquements de la société SD France ; que quant aux frais de stockage de palettes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035b48d695f3f1b923b2bf1

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

15h34, Mme [K] a envoyé depuis sa boîte e-mail un courrier électronique à la société Sud Distribution Livraison avec en pièce jointe le récépissé n° 131 67 47 émargé par le client destinataire de la palette

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162986d201c88caf8c4e179

Appel

12 avril 2013

12 avril 2013

Considérant que la société Bonisud soutient que les marchandises correspondant aux trois commandes, une fois arrivées à destination, présentaient de graves anomalies : qualité du papier inégale, palettes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d6e

Appel

23 novembre 2001

23 novembre 2001

bandeaux oranges au sigle de la CFDT étaient accrochés sur les haies et les portails ; qu'une trentaine de personnes bloque la barrière ; qu'il est fait obstacle à la sortie d'un camion chargé de palettes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61f

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

L'intimée ajoute qu'elle a confié le 1er mars 2006 une palette de cuivre de 600 kgs à la SAS LA FLÈCHE CAVAILLONNAISE qui ne l'a pas livrée à la société GISEP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2d9

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

production déduction faite des congés annuels ; que sur la base des chiffres déterminés par l' expertise (annexe 7) et non utilement contestés de part et d' autre, soit : - un nombre moyen de palettes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200712

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

I... consistait en de la manutention de barres, de bobines et de cerclages de palette ; qu'ainsi le poste de M.

Source officielle
CC

civ3

6137238fcd5801467740b622

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Baechlin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Boulanger, conseiller référendaire, les observations de Me Thouin-Palat, avocat du directeur des services fiscaux

Source officielle
CC

civ2

607940bb9ba5988459c3d846

Cassation

25 février 1965

25 février 1965

PAPOT.- AVOCAT GENERAL : M. LEMOINE.

Source officielle

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