tabacs 0 1766 Garantie des matières d'or et d'argent 0 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers 174 000 1769 Autres droits et recettes à différents titres 4 000 1773 Taxe sur les achats de viande 0 1774 Taxe spéciale sur la publicité

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

les tabacs 0 1766 Garantie des matières d'or et d'argent 0 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers 170 000 1769 Autres droits et recettes à différents titres 7 800 1773 Taxe sur les achats de viande 0 1774 Taxe spéciale sur la publicité

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

Le préfet peut demander des exemplaires papier supplémentaires au déclarant à des fins de publicité ou pour procéder aux consultations requises par les dispositions applicables à l'opération.

Article R775-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 83

Code monétaire et financier

de l'article L. 561-2 sont remplacés par les mots : habilitée à effectuer ces vérifications par les dispositions applicables localement ayant le même objet ; 5° Aux articles R. 561-8 et R. 561-15, les mots : ou qui est soumise à des obligations de publicité

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

N'ouvrent pas droit au crédit d'impôt mentionné au I : a) Les oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles à caractère pornographique ou d'incitation à la violence ; b) Les oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles utilisables à des fins de publicité

Article Annexe Ib (suite)

—

autocontrôles La perception sensorielle La caractérisation de la qualité organoleptique d'un produit La valorisation et le contrôle de la qualité alimentaire L'identification des mentions obligatoires et facultatives sur une étiquette, un affichage

Article ÉTAT A

—

000 1766 Garantie des matières d'or et d'argent 0 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers 189 170 371 1769 Autres droits et recettes à différents titres 6 624 212 1773 Taxe sur les achats de viande 0 1774 Taxe spéciale sur la publicité

Article Etat A

—

les tabacs 0 1766 Garantie des matières d'or et d'argent 0 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers 177 000 000 1769 Autres droits et recettes à différents titres 0 1773 Taxe sur les achats de viande 0 1774 Taxe spéciale sur la publicité

Article Annexe Ib

—

ASSOCIÉS Connaissances Le marchandisage : l'espace de vente L'identification : Les différentes formes de la communication commerciale La définition des moyens de communication commerciale, l'identification des objectifs et du rôle de la publicité

Article 1

—

Gestionnaire des ressources humaines 315 4 ans La Compagnie de formation - Pigier II Coach professionnel 315p 3 ans Convergence conseil RH II Graphiste concepteur 320v 3 ans GEC - Agence de formations en informatique et publicité

Article Annexe IIc

—

.) ; •o de la publicité (affiche, annonce-presse, PLV...) ; •o d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, maquette, visuels, typographies, données opératoires ...

Article 200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

Code général des impôts

Un décret fixe les conditions d'application du présent 4 bis et notamment la durée de validité ainsi que les modalités de délivrance, de publicité et de retrait de l'agrément. 5.

Article L43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 73

Code des postes et des communications électroniques

Toutefois, l'agence doit préalablement avoir informé cette dernière, lors de la procédure contradictoire mentionnée aux alinéas précédents, de la nature et des modalités de la publicité envisagée.

LEGIARTI000037790484

—

1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations) 1 007 000 000 1706 Mutations à titre gratuit par décès 1 854 000 000 1707 Contribution de sécurité immobilière 19 650 000 1711 Autres conventions et actes civils - 60 927 000 1713 Taxe de publicité

Article États législatifs annexés

—

licence sur la rémunération des débitants de tabacs ― 1 000 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers ― 4 000 1769 Autres droits et recettes à différents titres 3 444 1773 Taxe sur les achats de viande 1 034 1774 Taxe spéciale sur la publicité

LEGIARTI000050802671

—

secteur Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques les employeurs mentionnés au §1er de l'article 3 du chapitre 2 dont le code IDCC correspond à l'un des codes suivants : 86 - Convention collective nationale des entreprises de publicité

Article unique

—

Section II : De l'activité de certains intermédiaires intervenant entre prêteurs et emprunteurs, du démarchage et de la publicité en matière de prêts d'argent et de certains placements de fonds et financements de ventes à tempérament., Art. 14, Art. 17

Article 1

—

Cohésciences Coaching II Community Manager 320m 3 ans AP Formation II Directeur(trice) artistique en art graphique et multimédia 320v 5 ans Garti Le Plus II Journaliste audiovisuel(le) 321 3 ans 3IS SUP II Responsable de communication et de publicité

Article 1

—

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - Gobelins, l'école de l'image II Journaliste en expression radiophonique 320t 3 ans EURODIO - Studio école de France II Responsable de communication et de publicité

Article ANNEXE 2

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détail de livres sur éventaires et marchés 64 Courtier en assurance voyage 65 Location et exploitation d'immeubles non résidentiels de réception 66 Conseil en relations publiques et communication 67 Activités des agences de publicité

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