Codes de loi français

Article Annexe I

Grade de capitaine du cadre d'emplois de capitaine, commandant, lieutenant-colonel et officiers de sapeurs-pompiers professionnels relevant du cadre d'emploi de conception et de direction des sapeurs-pompiers professionnels de sapeurs-pompiers.

Article 223 a-II-2/05

Les extincteurs d'incendie doivent être d'un modèle et d'une conception approuvés. 2. La capacité des extincteurs portatifs réglementaires du type à liquide ne doit pas être supérieure à 13,5 litres ni inférieure à 9 litres.

Article CH 6

Compte tenu de la conception des appareils à circuit étanche de combustion, aucune exigence de ventilation du local n'est imposée pour assurer le fonctionnement normal desdits appareils. b) Lorsque la puissance utile totale est supérieure à 30 kW, le

LEGIARTI000051450851

Au premier alinéa, entre les mots : " “ navire spécial ” " et " sont celles " sont insérés les mots : ", au sens de la présente règle, ". b) Le e est remplacé par les dispositions suivantes : " e) Les autres navires dont les caractéristiques de conception

Article 2

Lorsque, dans l'accomplissement de sa mission de maîtrise d'oeuvre, l'architecte en chef ne dispose de la part d'un spécialiste que d'une assistance de conseil, préalable à la conception et à la réalisation des travaux, les taux de rémunération de l'architecte

Article 2

Les membres du cadre d'emplois participent à la conception, à l'élaboration et à la mise en oeuvre des politiques décidées dans les domaines administratif, financier, économique, sanitaire, social, culturel, de l'animation et de l'urbanisme.

Article 227-2.06

La conception du tableau arrière en vue de la fixation du moteur doit tenir compte de la puissance motrice prévue.

Article 3.2

cas, l'étude d'impact doit définir et justifier le niveau des débits d'effluents rejetés par l'installation. c) L'obtention de ces objectifs suppose que l'étude des différents stades de rinçage soit effectuée avec précision et nécessite que leur conception

Article 63

Jeunesse et vie associative 46 Travail et emploi 48 151 Accès et retour à l'emploi 47 833 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 84 Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail 76 Conception

Article Annexe

. 72900000-9 Services de secours informatique et services informatiques de conversion de catalogues. 73100000-3 Services de recherche et développement expérimental. 73200000-4 Services de conseil en recherche et développement. 73300000-5 Conception

Article Annexe 2

Il s'appuie sur le guide de conception et de modification des installations ferroviaires élaboré par la profession et sur le guide pour la rédaction du dossier préliminaire de sécurité et du dossier de sécurité.

Article 8

Son expérience et ses perspectives professionnelles, sa participation à des travaux, études, publications, groupes de réflexion, actions de formation et, éventuellement, les responsabilités exercées dans des organismes ou associations ; - ii) Ses conceptions

Article Annexe 140-A.3

Bureau Veritas Marine & Offshore SAS (BV) -les équipements pour lesquels l'ensemble des normes requises pour une certification MED n'est pas complète et listés dans le règlement d'exécution de la commission portant indication des exigences de conception

Article 87

Jeunesse et vie associative 58 Travail et emploi 44 062 Accès et retour à l'emploi 43 721 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 94 Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail 78 Conception

Article ANNEXE

Ces équipements sont de conception technologique élémentaire : il s'agit de climatiseurs window et split à tétra (quadri) split. Il réalise la maintenance corrective de niveaux 1 et 2.

Article 102

Olympiques et Paralympiques 2024 90 Travail et emploi 55 520 Accès et retour à l'emploi 49 035 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 6 327 Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail 70 Conception

Article 55

Jeunesse et vie associative 63 Travail et emploi 48 154 Accès et retour à l'emploi 47 833 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 86 Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail 77 Conception

Article Annexe I

biologie Est 82 MCUP 2614 (hématologie et hémostase) Sciences biologiques, fondamentales et cliniques Centre hospitalier et universitaire de Marseille (UFR de Pharmacie d'Aix-Marseille) Pôle biologie, service d'hématologie-biothérapie, hôpital de la Conception

Article 104

paralympiques 2024 70 Travail et emploi 54 089 Accès et retour à l'emploi 47 149 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 6 778 Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail 72 Conception

Article 62

100 Fonction publique 1 100 Travail et emploi 56 056 Accès et retour à l'emploi 50 014 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 5 706 Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail 249 Conception