installation ou un équipement ; - aux mesures à prendre en cours d'opération pour assurer la sécurité de l'exploitation sur la zone de travail et aux abords ; - aux mesures à prendre pour remettre en service une installation ou un équipement ; - à la coordination

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

corporelles, domestiques et sociales trouve la plupart du temps son origine dans des difficultés d'ordre mental et/ou d'ordre moteur (cette recherche de cohérence du codage est prévue par les textes et réalisée par les commissions départementales de coordination

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Constituent des indices de son appartenance à un tel réseau : a) Une direction ou une coordination communes au niveau national ou international ; b) Tout mécanisme conduisant à un partage des revenus ou des résultats ou à des transferts de rémunération

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Code des transports

dans les délais mentionnés ci-dessous : a) Tous les six (6) mois, un document attestant de la régularité de sa situation sociale au regard du règlement (CE) n° 883/2004 du 29 avril 2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 sur la coordination

Article Annexe 16

—

Cette synthèse permet de planifier la prise en charge notamment des calendriers de suivi et la coordination avec les autres professionnels de santé.

Article Annexe I

—

d'essais accrédité à cet effet par l'organisme national d'accréditation ou par un autre organisme membre de la coopération européenne pour l'accréditation et ayant signé les accords de reconnaissance mutuelle multilatéraux pris dans le cadre de la coordination

Article Annexe

—

Article 14 Les droits pour la liquidation de la retraite intègrent également les périodes de versement de l'indemnité de soins aux tuberculeux définies à l'article L. 161-21 du code de la sécurité sociale et sous réserve des règles de coordination.

Article Annexe (Sous-partie B)

—

L'exploitant s'assure qu'il existe des listes contenant des informations sur le matériel de secours et de survie transporté à bord de tous ses avions pouvant être communiquées immédiatement aux centres de coordination des opérations de sauvetage.

Article Appendice

—

Un coordinateur des systèmes de sécurité incendie est désigné lors de l'installation ou lors de toute transformation. 17.2.2.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Limitation totale ou partielle des mouvements volontaires ; - Troubles du tonus ; - Troubles des mouvements associés et de la coordination ; - Mouvements involontaires (tremblements, mouvements athétosiques ou choréiques, etc.) ; - Akinésie ou

Article 125

—

CRMA) (y compris Alsace et Moselle) 229 280 090 Contribution spécifique pour le développement de la formation professionnelle initiale et continue dans les métiers des professions du bâtiment et des travaux publics Comité de concertation et de coordination

LEGIARTI000048568968

—

Syndrome cérébelleux et autres troubles de la coordination (index 324) À l'engagement initial dans les armées. G 5 à 6 En cours de carrière ou de contrat (suivant intensité). G 3 à 6 16.2.6. Les épilepsies 1.

Article 9

—

Chapitre II : Mission de coordination des mesures de sûreté., Art. 14-11, Art. 14-12, Art. 14-13, Art. 14-14, Sct. Chapitre III : Modalités du contrôle., Art. 14-15, Art. 14-16, Sct.

Article Annexe I (suite)

—

supérieure ou égale à 5 MW, par un organisme agréé par le ministre de l'environnement ou, s'il n'en existe pas, accrédité par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou par un organisme signataire de l'accord multilatéral pris dans le cadre de la Coordination

Article 34

—

Titre II : Les organes de coordination administrative, Sct. Chapitre Ier : Le Comité interministériel de la consommation, Sct. Chapitre II : Le groupe interministériel de la consommation, Sct. Titre III : L'Institut national de la consommation, Sct.

Article 5

—

Section 3 : Coordination des aérodromes., Art. R221-12, Art. R221-13, Art. R221-14, Art. R221-15, Sct. CHAPITRE II : CLASSIFICATION., Art. R222-1, Art. R222-2, Art. R222-3, Art. R222-4, Art. R222-5, Art. R222-7, Art. R222-8, Sct.

LEGIARTI000048446453

—

Adjoint au chef UJI-chef traitement judiciaire en temps réel 1 77 DNPAF/SDF Chef UJI 1 77 DNPAF/SDF Officier de contrôle transfrontière projeté à Londres (UCT) 4 SGAMI ZDS de Paris 19 77 DIDPAF Le Mesnil-Amelot résidence Chessy Chef BMRT, coordinateur

LEGIARTI000030342349

—

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X X X X X X X X X X TERRE COMMANDEMENT DE L'AVIATION LEGERE DE L'ARMEE DE TERRE 78 VELIZY-VILLACOUBLAY X X X X X X X X X X TERRE GROUPE INTERARMEES D'HELICOPTERES DU 4e RHFS 78 VELIZY-VILLACOUBLAY X X TERRE CENTRE INTERARMEES DE COORDINATION

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