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28 540 résultats pour « Bruno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03499

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Pascal A... et Bruno B... – dont il est à juste titre rappelé qu'ils ont été mis en accusation à raison de faits qu'ils auraient commis non en tant que dirigeants mais comme pilotes – il sera observé qu'ils

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Christian Y

613726a6cd580146774275ed

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

Henri X..., soulignent-ils, a en effet préfacé plusieurs écrits sur le sujet de Bruno A..., qui a lui-même fait un passage dans le château de Montrâmes - qualifié de secte par la mission de lutte contre

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e3a3

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

Bruno, - R... Laurent, - S... Gérard, - T...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0928JUD004305398

Admin. suprême

28 septembre 2000

28 septembre 2000

;   (Requête n°   43053/98)                 ARRÊT     STRASBOURG     28 septembre 2000         En l’affaire Brunno

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025210363

Admin. suprême

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Bruno B ; Vu le pourvoi, enregistré le 20 décembre 2010 au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon, présenté pour M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6c0bfcdc6046d47591101

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Jean-Marie GODARD Madame Sandrine FOUCAULT Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41316cdc6046d47bd13a6

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Maître LUCCIONI Lola - [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SAS AZUR RENOV'BAT [Adresse 3], RCS 843488305 DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008098597

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Bruno I..., Mme Jackie S..., M. Pascal XB..., M. Joël F..., M. Pascal Y..., M. Francis A... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba9b

Appel

26 février 2008

26 février 2008

D..., avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Jean- Baptiste Y... ... ... 31077 TOULOUSE CEDEX 04 représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Bruno D..., avocat au

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200770

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

Il est fait grief à la décision attaquée d'AVOIR confirmé le jugement entrepris, d'AVOIR annulé le refus de prise en charge de la maladie professionnelle de Monsieur Bruno X... notifié le 8 juin 2010,

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100141

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

Bruno Y... est médecin hospitalier, exerçant auprès du C. H. U. d'Angers. Son salaire mensuel est d'environ 5. 800 euros par mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd9100e

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

RG N : 13/ 00984 AFFAIRE : Chantal Sylvianne Nicole X..., Bruno Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

679336b6cc9763289b725164

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

CA CONSUMER FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph CZUB Me Sylvain DAMAZ Me Philippe BRUZZO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 25 Septembre 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910f8

Appel

7 février 2014

7 février 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Jean Michel X... ... 56490 MOHON Appelant, non comparant ET Madame Imen Z...épouse

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CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd91104

Appel

7 février 2014

7 février 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Myriam Z... ... 53240 ALEXAIN Appelante, non comparante, représentée par Me Anne ODORICO, avocat

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007781118

Admin. suprême

28 septembre 1990

28 septembre 1990

Bruno X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007675231

Admin. suprême

13 décembre 1981

13 décembre 1981

LE CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; SUR LA RESPONSABILITE : CONSIDERANT QUE LE JEUNE BRUNO

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007714143

Admin. suprême

28 mai 1984

28 mai 1984

intéressés à même de former un recours en leur communiquant les décisions qui les concernent et, le cas échéant, le dossier au vu duquel ces décisions ont été prises ; Cons. que Mme X..., dont le fils Bruno

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TCOM

Pcl

69ef3a9ccdc6046d47b30b6a

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Bruno HENRY, Juges. Prononcée à l'audience du 22 avril 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.

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CA

4ème Chambre

69ddcb76cdc6046d472a35f0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

IMMOBILIERE DE LA BAIE Représentée par Me Bruno HALLOUET de la SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de BREST - N° du dossier [R] S.A.S.

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