Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [W] [V], et les conclusions de M.

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [U] [G], et les conclusions de M.

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Portalis DB37-W-B7G-FO6G JUGEMENT N°24/ Notification le : 14 octobre 2024 Copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire + CCC - Maître Marie-astrid CAZALI

Pringault, conseiller ; - et les observations de Me Cavelier, avocat de M. et Mme G.... Considérant ce qui suit : M. B... G... et Mme F...

B..., représentée par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) de lui accorder l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 20 février 2025 par lequel le préfet C... a refusé

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Groch, - et les observations de Me Cavelier, représentant Mme G et M. H.

G... épouse H..., représentée par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 11 mars 2025 par lequel le préfet du Calvados a rejeté sa demande d’autorisation provisoire de séjour,

X..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'URSSAF du Nord Pas-de-Calais, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Nord Pas-de-Calais

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Nord-Pas-de-Calais

2020 par la cour d'appel d'Amiens (2e protection sociale), dans le litige l'opposant à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) du Nord-Pas-de-Calais

Mattias Guyomar, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société coopérative agricole Vienne-Anjou-Loire (CAVAL), aux droits de laquelle

Y..., le juge-commissaire a ordonné, sur le fondement de l'article 155 de la loi du 25 janvier 1985, la cession à l'association Les Cavaliers de la Cour du bois d'une unité de production comprenant le

formé par : Monsieur [J] [M] né le 26 octobre 1978 à [Localité 4] (49) [Adresse 2] [Localité 4] actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de [Localité 4] Comparant assisté de Me Vianney CAVALIER

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bour, présidente, et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant Mme B....

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté les demandes d'indemnisation de Mme X..., AUX MOTIFS QU'il est constant que Mme X... est une cavalière titulaire du « galop 3 » démontrant