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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
66ff85e4a4ff9ec259c09a3e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
660f9501a40f8b0008cb75ab
4 avril 2024
4 avril 2024
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Meaux sous le numéro 204 290 727 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sylvie Ex-Ignotis de la SCP FOUCHE-EX
Source officielle3ème chambre
65aa2fab009f81000890dc79
18 janvier 2024
18 janvier 2024
& PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Madame [S] [H] épouse [I] exerçant l'activité de Coach Professionnel [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501826_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Foucher, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2502270_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Délibéré après l’audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Foucher, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
Source officiellePrésident 12 : Mme GOURMELON - R. 222-13
DTA_2305615_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Gourmelon, les observations de Me Fouché, substituant Me Naux, représentant le département de Loire-Atlantique.
Source officiellechambre sociale
6163c638f3112a7c58687421
11 mars 2009
11 mars 2009
DE [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par la SCP FOLCO - TOURRETTE (avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895fe
12 septembre 2007
12 septembre 2007
L'AGS-CGEA D'ANNECY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Acropole 88 avenue d'Aix Les Bains-BP 37 74602 SEYNOD CEDEX Représentée par la SCP FOLCO-TOURETTE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300458
25 mars 2014
25 mars 2014
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. et Mme X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Citya Lecourtois, la SCP Foucher-Leveque
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300907
1 juillet 2014
1 juillet 2014
s'interprètent restrictivement et il n'est pas admis que la perte d'utilité d'une servitude puisse entraîner son extinction ; qu'il est certain que les deux fonds ont comme auteurs communs les époux Foucher
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005406_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
C ainsi que celles de Me James-Foucher représentant la commune de Montpezat-de-Quercy. Considérant ce qui suit : 1. En 2009, suite à des plaintes de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02439_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
greffe de la cour administrative d'appel de Marseille sous le n°21MA02439 puis au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n°21TL02439, Mme A, représentée par le cabinet Cornille-Fouche-Manetti
Source officielle6ème Chambre
DTA_2400206_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Délibéré après l’audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Foucher, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2404782_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A... et de Me Foucher, représentant la commune du Havre. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2404783_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A... et de Me Foucher, représentant la commune du Havre. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300349
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Pety, Brillet, Mmes Foucher-Gros, Guillaudier, conseillers, M. Zedda, Mmes Vernimmen, Bironneau, M.
Source officielle14e chambre
5fdb6342362c5641574e2e7f
14 mars 2019
14 mars 2019
Aux termes de son rapport du 22 octobre 2004, l'expert a conclu que toutes les parties avaient pleine connaissance de l'écoulement naturel des eaux pluviales de la rue du Maréchal Foch qui 'circulaient
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f90
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Maître Martine SAMUELIAN 1 bis avenue Foch - 75116 PARIS S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894bf
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Il était par ailleurs versé au dossier de la plainte des remboursements de la CPAM effectués en septembre 1997 sur prescription de l'Hôpital FOCH, laissant penser à la prise antérieure d'une médication
Source officielle14e chambre
615e0c3ec25a97f0381f4a6c
15 juillet 2014
15 juillet 2014
Sur la location du 50 avenue Foch : La SCM a obtenu la résiliation du bail dont elle était titulaire sur les locaux situés [Adresse 2] à effet au 31 mai 2005 ; la charge de loyers se limite en conséquence
Source officiellePage 111 sur 143