chargeuse sur pneus ou chenilleuse, bouteur, tracteur agricole ou forestier), l’utilisation ou la conduite d’engins et matériels industriels (chariot automoteur à conducteur porté, portique, pont roulant, grue

demande de recours gracieux formé le 24 novembre 2023, dans l'attente d'obtenir de la Commune une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour pouvoir acheminer une foreuse à l'aide d'une grue

aux règles élémentaires de prudence et notamment n'a pas contrôlé que les moyens sécurisés d'évacuation des déchets, qu'il déclare avoir préconisés, par des sacs à gravats de grande contenance et une grue

dommages au bénéfice de ses entreprises clientes et du propriétaire du véhicule assuré, la garantie portant sur tous les véhicules terrestres à moteur, y compris engins de chantier et de manutention (sauf grue

sur les navires, donnaient les instructions sur les opérations à entreprendre, surveillaient le déroulement de celles-ci et fournissaient également des matériels (tracteurs, chariots élévateurs, auto grues

d'injonction : Considérant que la présente décision n'implique pas nécessairement que le maire de la COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY délivre à la SOCIETE AAAPL les autorisations d'installation de grue

intérêts mentionnés aux articles L. 211-1 et L. 511-1 du code de l'environnement notamment en ce qui concerne la protection des eaux, l'impact sonore du projet, le paysage et les éléments patrimoniaux, les grues

l'article L. 521-1 du code de justice administrative, faute que la condition d'urgence soit satisfaite, le juge des référés du tribunal administratif, devant lequel la requérante avait fait valoir qu'une grue

Le tribunal administratif a relevé, en troisième lieu, que bien que démontables et réutilisables, les ensembles modulaires en cause nécessitent, pour être déplacés, un semi-remorque et une grue de 35 tonnes

d'utiliser le quai à sable de Loguilvy-Lès-Lannion situé à 1 600 mètres de son usine, dont la structure après qu'aient été réalisées des études de stabilité, permet d'accepter sans travaux les charges de grue

[C] [T] avait acquis en juin 2002 ses certificats d'aptitude à la conduite en sécurité concernant les plate-formes élévatrices mobiles de personnes et les grues auxiliaires de chargement de véhicules ;

[C] a également écarté le recours à un hélicoptère ou la mise en place d'une grue, solutions sans rapport avec le coût des travaux à effectuer, - il a, en conclusion de son rapport, confirmé la nécessité

soumis aux dispositions de la loi no 58. 208 du 27 février 1958 relative à l'assurance obligatoire des véhicules terrestres à moteur, b) les dommages subis par les objets levés ou déplacés par les grues

La société IVECO a livré la structure châssis cabine à la société FOREZ BENNE chargée de construire et fixer le châssis ainsi que les équipements complémentaires (benne et grue) commandés par la SAS GEDIMAT

S'agissant du camion grue dont la présence empêchait tout passage, il n'est pas contesté qu'il s'agissait d'un stationnement ponctuel le temps de réalisation de travaux sur une propriété voisine et, pour

. de l’arrêté du 29 juin 2023 : Il résulte de l’instruction que la zone d’implantation potentielle du projet est fréquentée par cinquante-deux espèces en périodes de migration, en particulier la grue

du 1er octobre 2009 détaillant le coût de la construction du silo, qu'une somme de 110 000 euros, soit 31,4 % du total, correspond au coût de la " Main d'œuvre sur site / Transport / Location levage (grue

L'administration a rejeté les charges correspondant aux factures de location de grue, de livraison de camions de graviers et d'installation d'une piscine pour des montants respectifs de 2 434,92 euros,