[H] a apposé son tampon ; ce plan n'est pas daté et il n'y a pas d'élément confirmant que les tracés sur ce plan correspondent à la limite de propriété et à la clôture actuelle ; le plan de bornage établi

être réalisées en rez-de-chaussée ou sur les espaces libres. / • une place pour automobile ou de livraison par unité foncière pourra être réalisée en rez-de-chaussée, si l'unité foncière ne comprend qu'une

[V] ne produit toujours pas en cause d'appel l'homologation judiciaire du plan de surendettement. Elle rappelle que le plan de M.

plantations équivalentes (...).

.; qu'en litige avec ce dernier au sujet de la qualification de son emploi ainsi que de son droit à occuper, au titre de son contrat de travail, une loge située au rez-de-chaussée ainsi qu'une chambre

* * * La société civile particulière [F] [U] est propriétaire de deux boutiques en rez-de-chaussée de l'immeuble situé [Adresse 6] portant les numéros de lot deux et trois dont le lot n° 3

la plantation de cinq arbres ; la notice paysagère fait état de la plantation de cinq arbres mais est en contradiction sur ce point avec le plan ; - l'article III.1 du règlement du plan local d'urbanisme

Le patient minimise cet épisode, qu'il qualifie d'hospitalisation 'pour pas grand-chose' d'une durée de cinq mois.

Il en résulte aussi que selon les constatations faites par les gendarmes, " plusieurs petits morceaux de chairs et d'os étaient visibles sur la route " à 1,80 mètres du bord droit de la chaussée dans le

Z..., témoins oculaires de l'accident, que la personne décédée sur place, qu'ils ont vu glisser de l'habitacle sur le trottoir, était bien le passager avant droit du véhicule, alors que le conducteur,

Il ressort des pièces du dossier, en particulier du plan de valorisation des espaces végétalisés à valoriser, du plan de masse matérialisant les nouveaux végétaux à planter, du plan de masse paysager,

conclue le 12 janvier 1988 avec la société Reafin, maison de titres, cette dernière a délivré aux préposés ou aux mandataires de la société Vignal des cartes de démarchages, en vue de permettre le placement

existante ayant pour effet d'en changer la destination, d'en modifier l'aspect extérieur et d'en modifier le volume sans avoir obtenu au préalable un permis de construire et des travaux en méconnaissance du plan

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

de stationnement, devant être desservis par la rue du Chater, étant même réduit.

des pièces en rez-de-chaussée et comportait des plans erronés quant à l'échelle utilisée ; - l'arrêté méconnaît les dispositions de l'article UB 7 du règlement du PLU de la commune, dès lors que la

publication et d'affichage; "aux motifs qu'à la suite d'une plainte pour vol avec effraction, la police a saisi chez les victimes, les consorts A..., co-exploitants d'une petite société Senco-Matric qui place

a confiée, ou à celui au nom duquel le dépôt a été fait, ou à celui qui a été indiqué pour le recevoir; qu'il ne peut pas exiger de celui qui a fait le dépôt la preuve qu'il était propriétaire de la chose

; - il méconnaît l’article 4.1.2 du règlement du plan local d'urbanisme et de l'habitat applicable en zone URi2 ; - il méconnaît l’article 1.3.2.2 des dispositions générales du plan local d'urbanisme

valoir que cette circulaire illégale avait eu pour effet d'allonger la procédure d'instruction des demandes et donc de retarder la délivrance de ces certificats; que, ce faisant, le système mis en place