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45 284 résultats pour « Bernardi-Vinathil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a5a

Appel

9 octobre 2006

9 octobre 2006

PARIS représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Michel ROCHE, du barreau de PARIS Madame Cécile Z... prise en qualité d'exécuteur testamentaire de Monsieur Feu Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88ae0

Appel

9 octobre 2006

9 octobre 2006

PARIS représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Michel ROCHE, du barreau de PARIS Madame Cécile A... prise en qualité d'exécuteur testamentaire de Monsieur Feu Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b71d

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Bernard X... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4b8

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Bernard COUR D' APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 18 janvier 2008, Sur appel d' un jugement du tribunal correctionnel de BERGERAC du 20 septembre 2006

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2005660_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société Egis structures et environnement demande à être garantie par les sociétés Campenon Bernard Centre Est et Dietmar Feichtinger architectes.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc083b9bce272c63e372c7

Appel

8 janvier 2019

8 janvier 2019

1ère Chambre ARRÊT N°3/2019 N° RG 17/00293 - N° Portalis DBVL-V-B7B-NT46 SA CHANTIERS NAVALS BERNARD C/ Société DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Société LORIENT AGGLOMÉRATION

Source officielle
CC

civ3

61372431cd58014677413697

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

Bernard X... aux dépens ; Vu les articles 700 du nouveau Code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, condamne M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007962287

Admin. suprême

8 juin 1998

8 juin 1998

Bernard et Jacques X... chacun la somme de 2 000 F au titre des frais irrépétibles ; 2°) rejette les demandes présentées par MM. Bernard et Jacques X... ; 3°) condamne MM.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007883787

Admin. suprême

24 mai 1995

24 mai 1995

Jean-Jacques A..., Francis B..., Gabriel D..., Daniel E..., Adam F..., Guy H..., Bernard M..., Pierre Z..., Bernard G..., Bernard SERGE et Alain K..., le SYNDICAT CFTC DES PERSONNELS CIVILS FRANCAIS EN

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:475126.20240220

Admin. suprême

20 février 2024

20 février 2024

Vu la procédure suivante : Le Grand port maritime de Marseille a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner le groupement composé des entreprises Dodin Campenon Bernard et Campenon Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5dd

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Bernard né le 23 mars 1952 à PARIS 4EME (75), fils de Gérard et de Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310044

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Bernard est toujours en activité au sein de la Y... J... , situé à [...].

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007767_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Groutsch, rapporteur public, - et les observations de Me Prizac représentant la commune de Bois-Bernard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

60794b649ba5988459c42ddf

Cassation

5 octobre 1983

5 octobre 1983

ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE LE GARAGE SOCIETE ANONYME BERNARD COLLOMB, ASSIGNE PAR M Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206594_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 octobre 2022, l'université Claude Bernard Lyon 1 conclut à ce qu'il n'y a plus lieu de statuer sur la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2105452_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2021, et un mémoire en réplique, enregistré le 5 décembre 2022, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 84 rue Bernard du

Source officielle
CC

comm

61372497cd58014677416c5c

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Bernard X..., associé de la SELARL Bernard et Nicolas X...", seraient désormais suivies par "la SELARL Bernard et Nicolas X..., représentée par M.

Source officielle
CC

civ3

60794cd79ba5988459c47335

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

rénovation d'un ancien hôtel pour le transformer en locaux d'habitation ; qu'elle a fait appel à M. de Belair, architecte, chargé d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, et à la société Campenon Bernard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2200609_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par un acte, enregistré le 10 septembre 2025, la SAS Bernard Royal Dauphiné a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63cb9a20ce9fcf126a66

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

BERNARD PAGES S.A.

Source officielle

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