CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a5a
9 octobre 2006
PARIS représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Michel ROCHE, du barreau de PARIS Madame Cécile Z... prise en qualité d'exécuteur testamentaire de Monsieur Feu Bernard
6253c992bd3db21cbdd88ae0
PARIS représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Michel ROCHE, du barreau de PARIS Madame Cécile A... prise en qualité d'exécuteur testamentaire de Monsieur Feu Bernard
6253ca94bd3db21cbdd8b71d
30 avril 2008
Bernard X... ... ...
6253ca89bd3db21cbdd8b4b8
18 janvier 2008
Bernard COUR D' APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 18 janvier 2008, Sur appel d' un jugement du tribunal correctionnel de BERGERAC du 20 septembre 2006
3ème chambre
DTA_2005660_20221012
12 octobre 2022
La société Egis structures et environnement demande à être garantie par les sociétés Campenon Bernard Centre Est et Dietmar Feichtinger architectes.
1ère Chambre
5fdc083b9bce272c63e372c7
8 janvier 2019
1ère Chambre ARRÊT N°3/2019 N° RG 17/00293 - N° Portalis DBVL-V-B7B-NT46 SA CHANTIERS NAVALS BERNARD C/ Société DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Société LORIENT AGGLOMÉRATION
civ3
61372431cd58014677413697
29 juin 2004
Bernard X... aux dépens ; Vu les articles 700 du nouveau Code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, condamne M.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007962287
8 juin 1998
Bernard et Jacques X... chacun la somme de 2 000 F au titre des frais irrépétibles ; 2°) rejette les demandes présentées par MM. Bernard et Jacques X... ; 3°) condamne MM.
10 SS
CETAT:CETATEXT000007883787
24 mai 1995
Jean-Jacques A..., Francis B..., Gabriel D..., Daniel E..., Adam F..., Guy H..., Bernard M..., Pierre Z..., Bernard G..., Bernard SERGE et Alain K..., le SYNDICAT CFTC DES PERSONNELS CIVILS FRANCAIS EN
7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:475126.20240220
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Le Grand port maritime de Marseille a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner le groupement composé des entreprises Dodin Campenon Bernard et Campenon Bernard
6253ca36bd3db21cbdd8a5dd
9 janvier 2008
Bernard né le 23 mars 1952 à PARIS 4EME (75), fils de Gérard et de Y...
ECLI:FR:CCASS:2019:C310044
7 février 2019
Bernard est toujours en activité au sein de la Y... J... , situé à [...].
3ème Chambre
DTA_2007767_20221122
22 novembre 2022
Groutsch, rapporteur public, - et les observations de Me Prizac représentant la commune de Bois-Bernard. Considérant ce qui suit : 1.
civ1
60794b649ba5988459c42ddf
5 octobre 1983
ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE LE GARAGE SOCIETE ANONYME BERNARD COLLOMB, ASSIGNE PAR M Y...
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2206594_20221107
7 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 octobre 2022, l'université Claude Bernard Lyon 1 conclut à ce qu'il n'y a plus lieu de statuer sur la requête.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2105452_20231121
21 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2021, et un mémoire en réplique, enregistré le 5 décembre 2022, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 84 rue Bernard du
comm
61372497cd58014677416c5c
13 décembre 2005
Bernard X..., associé de la SELARL Bernard et Nicolas X...", seraient désormais suivies par "la SELARL Bernard et Nicolas X..., représentée par M.
60794cd79ba5988459c47335
25 novembre 1998
rénovation d'un ancien hôtel pour le transformer en locaux d'habitation ; qu'elle a fait appel à M. de Belair, architecte, chargé d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, et à la société Campenon Bernard
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2200609_20251013
13 octobre 2025
Par un acte, enregistré le 10 septembre 2025, la SAS Bernard Royal Dauphiné a déclaré se désister de sa requête.
1ere Chambre Section 1
62ce63cb9a20ce9fcf126a66
11 juillet 2022
BERNARD PAGES S.A.
Page 112 sur 2265