Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007614992
2 mai 1979
2 mai 1979
NE PERMETTAIENT PAS DE DETERMINER AVEC PRECISION LES MARGES BENEFICIAIRES PRATIQUEES SUR LES ARTICLES SOLDES OU BRADES ; CONSIDERANT, EN PREMIER LIEU, QUE L'EXPERT APRES AVOIR EVALUE PAR SONDAGE LE VOLUME
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007614995
2 mai 1979
2 mai 1979
, APRES AVOIR EVALUE PAR SONDAGE LE VOLUME DES VENTES EN SOLDE ET EN BRADERIE, LES MARGES DE BENEFICE BRUT REALISEES SUR CES VENTES ET LES PRIX D'ACHAT DES ARTICLES AYANT FAIT L'OBJET DE CES VENTES, EN
Source officielleChambre sociale
65321a859e4ea48318f5ab33
19 octobre 2023
19 octobre 2023
arrêt rendu par la cour d'appel de Dijon le 15 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 21/00156 DEMANDEUR À LA REQUÊTE : [J] [C] [Adresse 2] Appt 21 [Localité 3] représentée par Me Anais BRAYE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210389
16 mai 2019
16 mai 2019
F... était gérante de droit de la société à responsabilité Brad depuis sa création le 29 janvier 2008 jusqu'au 20 août 2009, date à compter de laquelle elle en a été gérante de fait, la société Brad ayant
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f39
2 octobre 2000
2 octobre 2000
B ont fait assigner Mme A devant le tribunal d'instance de Muret pour obtenir l'autorisation de faire inhumer leur père dans le caveau familial au cimetière de Bram en faisant valoir que leur père avait
Source officiellesoc
61372134cd580146773f1d9b
9 mai 1990
9 mai 1990
(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1987 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société anonyme Brasseries Kronenbourg, dont le siège social est à Strasbourg
Source officielle7ème Chambre
DTA_2002943_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Par délibération du 18 juillet 2018, elle a signé un bail commercial d'une durée de neuf ans avec le groupe Ducret Chavant, aux fins d'exploitation d'une activité de restauration au sein de la brasserie
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305814_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la délibération du conseil municipal de Béziers en date du 10 juillet 2023 décidant d'exonérer la SASP Béziers Rugby du loyer de la brasserie
Source officielleChambre commerciale
62849067498a54057d102e76
17 mai 2022
17 mai 2022
Quant à la société Brasserie chez Boris, elle a également changé de dénomination et de siège social pour devenir la société Brasserie l'esplanade ayant son siège [Adresse 3] ; mise en sommeil à compter
Source officielle2ème chambre
DTA_2301648_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Considérant ce qui suit : La SASU KFE Resto, qui exploite un bar-brasserie à Bayeux, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2021, à l’issue
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c42c
26 juin 2008
26 juin 2008
La société Heineken, venant aux droits de la société Brasserie Fischer n'a pas été intimée devant la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c42d
26 juin 2008
26 juin 2008
La société Heineken, venant aux droits de la société Brasserie Fischer n'a pas été intimée devant la cour.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051703153
11 juin 2024
11 juin 2024
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de Bergues, Bourbourg, CREANOR, Gravelines, Grande Synthe, Saint Pol sur Mer, Bray Dunes, Hondschoote, Téteghem, Wormhout et Petite Synthe
Source officielleciv3
607940fa9ba5988459c3fda6
6 janvier 1972
6 janvier 1972
DE LA VEYRE, SOIT UN BIEF DE MOULIN, REJOIGNANT LUI MEME LE COURS OU L'AUTRE BRAS DE LA VEYRE ; QU'IL EST FAIT GRIEF A LA JURIDICTION DE RENVOI D'AVOIR DECIDE QUE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d90
27 janvier 2004
27 janvier 2004
août 2002 par la LYONNAISE DE BANQUE à l'encontre d'un jugement rendu le 1er juillet 2002 par le Tribunal de Grande Instance de BELLEY qui : "A condamné Madame X... née MARCHAND Y... à payer à la BRA
Source officielle1ère chambre civile A
615e0d46c25a97f0381f4c9a
3 avril 2014
3 avril 2014
L'action de la BRA est recevable.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR00188
11 janvier 2011
11 janvier 2011
était sortie de 1,65 m, était due pour l'essentiel à l'absence de bridage du bras de la nacelle sur le porteur, soit à l'aide de l'axe de verrouillage de l'orientation prévu à cet effet, soit à l'aide
Source officielleChambre Sécurité sociale
69fc2c24cdc6046d47e37e18
30 avril 2026
30 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 22 mai 2021 constatait des «brûlures au niveau du bras gauche et du visage» ainsi que des «douleurs ++ bras gauche».
Source officielle3e chambre sociale
6a22614ecdc6046d47390f28
4 juin 2026
4 juin 2026
de l'accident : [3] [Adresse 4] ; lieu de travail occasionnel - activités de la victime lors de l'accident : installation d'une coupelle de tête - nature de l'accident : chute d'une échelle à trois bras
Source officielle4eme Chambre Section 2
627f48f8551627057d32e1a0
13 mai 2022
13 mai 2022
[F], salarié, qui expose avoir déjeuné dans cette brasserie et que seuls deux menus étaient proposés, l'un à 12,50 € et l'autre à 14 €.
Source officiellePage 112 sur 1016
EXPLOITATION DU SALON DE COIFFURE BRAZES
08/01/2026
Voir →
BRAZES, Esteban, Griffin, Craig
30/11/2025
Voir →
EXPLOITATION DU SALON DE COIFFURE BRAZES
09/02/2025
Voir →
EXPLOITATION DU SALON DE COIFFURE BRAZES
05/11/2023
Voir →
BRAZES, Olivier, Jean, Noel
13/06/2023
Voir →