Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
68032e3a1fa67923f7882a4f
18 avril 2025
18 avril 2025
APPELANTE : Société PRELUD CONSULTING BB HOTEL [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, et a yant pour avocat plaidantMe Catherine
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb7af54d4c3f596692883f
5 mars 2019
5 mars 2019
Greffier, lors des débats : Madame Catherine BAJAZET ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle11e Chambre B
6162a32c36ab09eb9a2fd85e
28 mars 2013
28 mars 2013
La Cour était composée de : Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre Monsieur Michel JUNILLON, Conseiller Mme Anne CAMUGLI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917fc
17 juin 2014
17 juin 2014
La société, tardivement et sur sommation de communiquer, a produit dans le courant de l'année 2010, les disques chronotachygraphes ainsi que les documents de synthèse de lecture de ces disques.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f46f
13 mars 2012
13 mars 2012
audience publique : 25 Janvier 2012 Date de mise à disposition : 13 Mars 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
64a7b1e83bcaf505db6968e0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c66
7 novembre 2007
7 novembre 2007
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 septembre 2007, devant Monsieur Philippe CAVALERIE, Conseiller, et Madame Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63d37ab8d1bc2605de4b4acf
26 janvier 2023
26 janvier 2023
barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 décembre 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine
Source officielleChambre 4
686827454965b5d9df31b7c1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
6] (VAR) [Adresse 2] [Localité 5] Comparant en personne COPIES DÉLIVRÉES LE 02 Juillet 2025 : 1 copie exécutoire à ; - Me Catherine GAUTHIER - [C] [M] 1 copie dossier RAPPEL DES FAITS
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6878841163001e49f9f26a65
16 juillet 2025
16 juillet 2025
du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Tatiana PACTEAU, Conseillère, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 4 juillet 2025, assistée de Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
65a0eb5a5bbe450008b2cdfc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Ismérie Capiez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Catherine
Source officielleServ. contentieux social
65bd3ba646d547e419fc2985
2 février 2024
2 février 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Monsieur Ghislain ROUSSET, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
65bd3ba846d547e419fc2d72
2 février 2024
2 février 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Monsieur Ghislain ROUSSET, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab82
6 avril 2017
6 avril 2017
DURAND, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président rapporteur Madame Catherine DURAND, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034c652014015b13c19949b
28 septembre 2016
28 septembre 2016
- signé par Madame Catherine SOMMÉ, président et par Madame Marion AUGER, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle6e chambre
60350ba2ffffa53873fbe78a
28 juin 2016
28 juin 2016
Une main courante a été déposée par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616301424c6681071edf66c9
19 janvier 2012
19 janvier 2012
- signé par Mme Catherine METADIEU, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle9e Chambre C
616337de06e11dac7d76d01d
9 juin 2011
9 juin 2011
/ 433 Rôle N° 09/12927 [T] [G] C/ [S] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Yves BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad82
18 mars 2008
18 mars 2008
Greffier, lors des débats : Mme MASSON, ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Catherine BURGER, Conseiller faisant fonction de président - signé par Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df34
23 mai 2011
23 mai 2011
Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 23 Mars 2011 Date de mise à disposition : 23 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine
Source officiellePage 112 sur 420