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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
chambre 1-14
69d2dbfccdc6046d473df147
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Laurent Lemaire président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
69d42172cdc6046d475698f2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
69d45546cdc6046d475a2c48
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
69d46b0fcdc6046d475b7fd4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Laurent Lemaire président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officielleciv1
6137215dcd580146773f326f
15 janvier 1991
15 janvier 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Maria Y..., épouse X..., demeurant ... à Metz-Vallières (Moselle),
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13ad3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[N] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Margaux ALIMI MULLER, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [B] [X] ÉPOUSE [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Margaux ALIMI MULLER,
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb5f18466b47dcd4d83
28 avril 2025
28 avril 2025
DROIT ET CONSEIL AVOCATS E.BOCCALINI & MIGAUD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC129 - N° du dossier 20230042 Intimés : Monsieur [Y] [S], Madame [C] [X], représentés par Me Luca DE MARIA
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb5f18466b47dcd4d91
28 avril 2025
28 avril 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 30 Août 2022 Appelant : Monsieur [R] [B], représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 -
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb6f18466b47dcd4d93
28 avril 2025
28 avril 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 30 Août 2022 Appelants : Monsieur [K] [L], Madame [J] [M], représentés par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671740756a24f8a713323c19
17 octobre 2024
17 octobre 2024
JSA es qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société [F] MANAGEMENT IMMOBILIER, représentée par Me Maria-christina GOURDAIN de la SCP SCP GOURDAIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officielleciv2
60794c4b9ba5988459c452a4
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 11 juillet 1989), que le quotidien B... a publié, sous le titre " Maria la Dignité ", un article relatif au licenciement d'une jeune femme par la société
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007935362
5 juin 1996
5 juin 1996
Maria X..., demeurant chez Mme Ndundu Y..., 20, rue Château Briand, Appt 148 à Evreux-la-Madeleine (27000) ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008234807
25 mai 2005
25 mai 2005
Vu la requête, enregistrée le 2 août 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Maria X, demeurant ...
Source officiellecr
61372545cd5801467741c5c6
20 septembre 1993
20 septembre 1993
Maria de Fatima, épouse Y...
Source officiellecr
6137255dcd5801467741d16a
4 juin 1991
4 juin 1991
Maria, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 6 novembre 1990, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction, fixant le montant de la
Source officielleciv3
61372334cd58014677406c86
10 février 1999
10 février 1999
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation du Château Giscours, société anonyme, dont le siège est Château Giscours Labarde, 33460 Margaux
Source officiellesoc
61372216cd580146773fa1c0
15 mars 1994
15 mars 1994
, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 20 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Meaux, au profit : 1 / de Mme Olivia X..., demeurant à Lagny (Seine-et-Marne), ..., 2 / de Mme Maria
Source officiellesoc
613722abcd580146773ffe71
14 février 1996
14 février 1996
Antonio Y..., demeurant Les Orchidées, ..., 2 / Mme Maria Y..., demeurant ..., 3 / M.
Source officiellesoc
613722b8cd5801467740095e
26 juin 1996
26 juin 1996
de la Madone, 20230 San Nicolao (Haute-Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1992 par la cour d'appel de Bastia (Chambre sociale), au profit : 1°/ du maire de la commune de Santa Maria
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-56876
29 mai 2000
29 mai 2000
Domenico Silvestri le 21 avril 1998, par M me Maria Cifariello le 21 avril 1998, par M me Angela Maria Sannino le 20 avril 1998 et par M.
Source officiellePage 112 sur 1054
NAVARRO, Margaux
12/07/2026
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SAS MARGATHE
12/07/2026
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CLINIQUE VETERINAIRE LES MARGATS
12/07/2026
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Malrat, Valentine Margaux Chloé
12/07/2026
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BISTROT MARGAUX
12/07/2026
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