Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 779 résultats pour « MERAUD Formule »
CodexAI
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EXTRAIT
Article Annexe 13-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14
Elle est donnée par la formule : E (t) = Somme des wTHT (t) L'unité de dose efficace engagée est le sievert (Sv). Dose équivalente (HT) : dose absorbée par le tissu ou l'organe T, pondérée suivant le type et l'énergie du rayonnement R.
Article Annexe à l'article R313-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70
La formule utilisée pour réviser le taux débiteur et ses différentes composantes (par exemple, le taux de référence ou les écarts de taux d'intérêt) sont expliquées.
LEGIARTI000032518801
Le mode de règlement mensuel est reconduit chaque année par tacite reconduction, sauf renonciation expresse formulée par écrit par le conjoint collaborateur avant le 1er novembre de chaque année pour les cotisations de l'année suivante.
Article 11
Recherche d'extrema ; - fonctions usuelles : linéaire, trigonométrique, logarithmique, exponentielle, puissance ; - théorème de Rolle (sans démonstration), formule de Taylor, développements limités.
Article Annexe I
C 12 Transmettre des informations et rendre compte Compétences Indicateurs d'évaluation Ressources Formuler des messages pour différentes situations professionnelles • écrits (fiche conseil, compte rendu, lettre, note d'information, annonce
Article 11
secrétariat général, direction générale des ressources humaines, 72, rue Regnault, 75243 Paris Cedex 13, et sur le domaine applicatif du portail GALAXIE accessible depuis le site du ministère : Toute réclamation concernant les listes de candidats doit être formulée
Article 33
La formulation d'une telle demande ou d'une réclamation contentieuse au titre d'un exercice emporte application des dispositions des I à XII autres que celles mentionnées aux 2° du VII, XI et 1 du présent XIII aux exercices suivants.
LEGIARTI000050190809
APPENDICE V-2 Les zones d'effets en pyrotechnie sont calculées historiquement à partir de formules de calcul établies notamment à partir d'essais (réels ou sur maquette).
Article 65
Le Conseil supérieur de la magistrature se réunit en formation plénière pour répondre aux demandes d'avis formulées par le Président de la République au titre de l'article 64.
Article Annexe IV
l'acquisition du goût pour la lecture des textes philosophiques, et la pratique de la lecture lente et active, seul moyen de faire des progrès dans la discipline et de s'y intéresser durablement ; - l'attention systématique portée aux conditions de formulation
Article 2
intéressés qui excéderait, chaque année, la limite mentionnée au précédent alinéa est soit effectée au régime complémentaire facultatif d'assurance vieillesse institué par le décret du 14 mars 1978 susvisé, soit remboursée à l'intéressé sur sa demande formulée
Article 228-5.17
Les pompes d'incendie autres que la pompe de secours doivent pouvoir assurer en service d'incendie, à une pression minimale de 0,25 N/ mm², en débit total Q au moins égal à : Q = (0,15 √ L (B + D) + 2,25)² Dans cette formule, L, B et D sont exprimés
Article 3
L'indice de directivité (DI), exprimé en dB, à retenir pour l'application de la présente méthode est défini par la formule : DI = LpAmax - LpAm + 3 dans laquelle : LpAmax est le plus élevé des niveaux de pression acoustique relevés aux points
Article 4-1
Chacun des avis du conseil de l'établissement et du conseil de l'unité d'enseignement et de recherche doit être formulé dans un délai de dix jours au terme duquel cet avis est réputé conforme à la proposition de la commission de spécialistes.
Article 57-4
L'exemplaire du bordereau conservé dans les registres du service de la publicité foncière est établi dans les conditions et sous la sanction prévues à l'article 56 ; il est rédigé sur une formule spéciale fournie par l'administration ou reproduite selon
Article 228-5.35
d'incendie principales et ne risquant pas d'être isolé par suite d'un incendie dans ces compartiments. 8 Le débit total Q des pompes d'incendie principales à commande mécanique doit être au moins égal à Q = (0,15 √ L (B + D) + 2,25)² Dans cette formule
Article 14
La demande doit en être formulée deux mois au moins avant la date présumée de la naissance ou de l'arrivée de l'enfant. III.
Article 18
et celles spécifiées par l'arrêté préfectoral d'autorisation sont rapportés aux conditions normales de température et de pression, c'est-à-dire 273 K, pour une pression de 101,3 kPa, avec une teneur en oxygène de 11 % sur gaz sec, corrigée selon la formule
Article Annexe X
Les rubans d'immersion peuvent aussi être des classes I ou II, auquel cas, pour toute longueur entre deux repères d'échelle, l'une sur la sonde et l'autre sur le ruban, les erreurs maximales tolérées sont ± 0,6 mm lorsque l'application de la formule ci-dessus
Article 5
Lorsque la valeur limite d'émission sollicitée excède les niveaux d'émission associés aux conclusions sur les meilleures techniques disponibles de la décision d'exécution 2021/2326 susmentionnée, la demande de l'exploitant est formulée et instruite dans
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