Codes de loi français

Article 1

III Chef d'équipe de sécurité et de surveillance option maître de chien. 344 3 ans Ministère de la défense ― Armée de l'air escadron de formation des commandos de l'air.

LEGIARTI000035814798

Titre IV : RAPPORT TECHNIQUE Article 13 En liaison avec l'employeur ou, dans le cas d'un chantier de bâtiment ou de génie civil, avec le maître d'ouvrage mentionné à l'article L. 4531-1 du code du travail, le responsable de l'activité nucléaire consigne

Article Annexe I

personnes accueillies, actes ostéopathiques réalisés). x x 52 La liste des lieux de stages externes. x x 53 La convention type de stages de l'établissement. x x 54 Le projet d'encadrement pédagogique de l'établissement précisant les missions des maîtres

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de validité.

Article 6

adjoints de l'Ecole nationale des greffes, le secrétaire général ainsi que le secrétaire général adjoint de l'Ecole nationale des greffes, le sous-directeur de la formation continue et de la formation initiale de l'Ecole nationale des greffes, les maîtres

Article 1

Maître auxiliaire dont la rémunération est supérieure à celle qui correspond à l'indice brut 380.

Article 1

Pour les systèmes de transport public guidés du réseau de transport public du Grand Paris, le maître d'ouvrage mentionné à l'article 47 du décret n° du 2017-440 du 30 mars 2017 adresse au préfet les dossiers prévus aux articles 2 et 3 du présent arrêté

Article 1

Corps régis par le décret n° 91-462 du 14 mai 1991 modifié fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers d'entretien et d'accueil, des ouvriers professionnels et des maîtres ouvriers des établissements d'enseignement du ministère

Article Annexe I

Dans le respect de ces procédures et de ces normes, les auditeurs restent maîtres de leurs méthodes de travail et du champ de leurs investigations. Ils doivent être en mesure de détailler leurs méthodes de travail pour toute mission.

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 69

le séjour et le cabinet d'aisance et dont l'accessibilité des pièces composant l'unité de vie, pour l'application des dispositions du titre VI, est réalisable ultérieurement par des travaux simples ; 14° Objectif général : un objectif assigné au maître

Article R214-186

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 75

actions d'OPCVM nourriciers mentionnés aux articles L. 214-22 et L. 214-24-57 ou, dans des conditions définies dans le règlement général de l'Autorité des marchés financiers, en parts ou actions de fonds nourriciers de droit étranger dont le fonds maître

Article L2334-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 39

Par dérogation, lorsque la subvention s'inscrit dans le cadre d'un contrat signé avec le représentant de l'Etat, les maîtres d'ouvrage désignés par le contrat peuvent être bénéficiaires de la subvention.

Article Annexe I

Il contribue directement ou indirectement à la formation et au perfectionnement des maîtres d'ouvrage, des professionnels et des agents des administrations et des collectivités qui interviennent dans le domaine de la construction.

LEGIARTI000049822861

Art. 9 de l'arrêté du 23 janvier 1979 Décret n° 92-1379 du 30 décembre 1992 modifié relatif aux formations de pisteur-secouriste et de maître pisteur-secouriste et modifiant le décret n° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

. - Pour l'agrément prévu au 4° du I de l'article 1384 C bis du code général des impôts, le maître d'ouvrage transmet au représentant de l'Etat dans le département les documents suivants : 1° Préalablement à la réalisation des travaux : a) Tout document

LEGIARTI000035280380

du 1er août 1994 A compter du 1er août 1995 A compter du 1er août 1995 D - PERSONNELS D'ENSEIGNEMENT Corps des professeurs des écoles d'architecture classe exceptionnelle 1re classe 2e classe HEC 1015-HEB 801-HEA Corps des maîtres-assistants

Article Annexe

Maître d'apprentissage au sens de la loi du 17 juillet 1992 susvisée. 20 23. Technicien qualifié de laboratoire, manipulateur d'électroradiologie, psychorééducateur. 13 24.

Article 1

de maîtrise de La Poste 7e échelon 12e échelon 6e échelon 10e échelon 5e échelon 7e échelon 4e échelon 6e échelon 3e échelon 4e échelon 2e échelon 3e échelon 1er échelon 1er échelon A compter du 1er juillet 1992 Maître

Article 1

agroalimentaires du Languedoc-Roussillon (ARIA LR) en partenariat avec le centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier SupAgro), l'unité mixte de recherche Marchés, organisations, institutions, stratégies d'acteurs (UMR MOÏSA, maître

Article 1

chef-lieu de région et, en région Ile-de-France, par la préfecture de région Ile-de-France ; -les concours de recrutement des agents administratifs de préfecture et des agents des services techniques de préfecture et des ouvriers professionnels et maîtres