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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2316626_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Elle soutient que : - la décision méconnaît les dispositions de l’article 8 du règlement 2018-858 du 30 mai 2018 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs
Source officielleChambre 7/Section 3
6786b300df5b5c7d10ca45a2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Dégâts internes au moteur possible. Voyant moteur allumé dans le véhicule ». Par ordonnance du tribunal judiciaire de Pontoise du 31 août 2022, le juge des référés a désigné M.
Source officielleChambre 9
69656d1dcdc6046d47124947
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Pour l’expert, le véhicule présente une anomalie moteur grave et récurrente, compromettant la sécurité et l’usage normal du véhicule.
Source officielleContentieux général - chambre 5 (délibérés)
69a4941dcdc6046d472d81f1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
» et se « déchargeait de tout responsabilité en cas de casse moteur suite aux réparations qui seront effectuées sur les cylindrées HS ».
Source officielleChambre 10
6983e18bcdc6046d47f27750
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Par courrier recommandé avec avis de réception signé le 4 octobre 2024, Mme [F] [L] s'est plainte auprès de son vendeur de nombreux dysfonctionnements, notamment une fuite d'huile moteur et de liquide
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b69c02507c9078dcb7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il a également relevé des projections d'huile de moteur sur l'ensemble du soubassement et la déconnexion du capteur de niveau d'huile moteur.
Source officielle3ème Chambre
65b363881d7564000872df69
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ne démarre pas - moteur HS' sans autre précision, à laquelle est joint un devis d'un montant de 7.766,59 euros.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6037154c30e803af9e605667
12 juin 2015
12 juin 2015
Une panne étant survenue le 10 juin 2010, le remplacement intégral du moteur a été préconisé au prix de 22 781,23 euros TTC. Une expertise amiable confiée à M.
Source officielle1ère chambre civile A
61629f7635a5d4e0c2ddc9f7
16 mai 2013
16 mai 2013
[J] a acheté un véhicule Citroën SM, ainsi qu'un moteur de rechange.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163d88299a586c22d6d44be
24 mars 2010
24 mars 2010
[L], désigné par la Macif pour déterminer si la défaillance du moteur du scooter était à l'origine de la chute de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2008360_20230214
14 février 2023
14 février 2023
le montant de la franchise soit 100.000 dollars (US) pour faire réparer le moteur endommagé de l'avion.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300611_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
A B, demande au tribunal d'annuler la décision du 31 mai 2023 par laquelle le directeur de la Mer de la Guadeloupe a temporairement retiré son permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur pour
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d5520bcdc6046d47702f48
2 avril 2026
2 avril 2026
La société AXA FRANCE IARD lui a notifié un refus de garantie, tiré de l'exclusion de sa garantie des dommages causés par un véhicule terrestre à moteur.
Source officielleChambre de la Proximité
68e1fb76364b3ebed3bf0512
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Cette facturation correspond à une intervention sur le moteur du véhicule MAZDA MX5 de M.
Source officielle1ère Chambre
6892785f4f3b740d627b7f5e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
S’agissant du carburateur, il est précisé que le véhicule a été livré au garage avec deux moteurs, le premier étend un moteur de Jaguar Xj6 séries 1 hors d’usage et le second un moteur de 4 litres 2, non
Source officielle8ème chambre
65a8d2d5e12c85000874aeda
17 janvier 2024
17 janvier 2024
* * * * Exposé du litige En date du 20 septembre 2021, [Y] et [D] [O] ont acheté au prix de 65 550 € un bateau de type Quicksilver 755 Sundeck, équipé d'un moteur [Localité 11], bateau qui
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b32b
13 février 1978
13 février 1978
DES TONDEUSES A GAZON QUI COMPORTAIENT DES MAJORATIONS DE PRIX PAR RAPPORT A CEUX PRATIQUES PAR LADITE SOCIETE DEPUIS LE 31 MAI 1976 ; QUE, POSTERIEUREMENT A CETTE DERNIERE DATE, LA SOCIETE BERNARD-MOTEURS
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b8b0
22 mars 1988
22 mars 1988
guidait à l'aide de sa main gauche posée sur le volant tandis qu'il le poussait de sa main droite appuyée sur le haut du montant de la portière ; " alors que, est conducteur d'un véhicule terrestre à moteur
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c559a1
18 mars 1975
18 mars 1975
DE SERVICES EN MOYENS D'EXPLOITATION, L'ACCIDENT DONT POUZADOUX, BENEFICIAIRE ET NON PRESTATAIRE DE L'ENTRAIDE AVAIT ETE VICTIME, AVAIT ETE OCCASIONNE PAR L'EMPLOI D'UN MATERIEL AGRICOLE MU PAR UN MOTEUR
Source officiellesoc
6137215acd580146773f30ab
31 janvier 1991
31 janvier 1991
son arrondissement 69 U 1, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1988 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la société Equipements électriques moteur
Source officiellePage 113 sur 1320