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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0405JUD003663508
5 avril 2011
5 avril 2011
Un membre du JITEM raconte », dans lequel un ex-membre de l'organisation illégale PKK, que la Cour dénommera X, relate comment il aurait été recruté par des agents de l'Etat et les différents moyens
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6349005163d497adffda428a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Le Cédant s'interdit expressément la faculté de se rétablir dans un fonds de commerce de même nature, pendant une durée de trois (3) ans à compter du jour de l'entrée en jouissance et ce dans un rayon
Source officielleChambre 4-1
69d0a4bacdc6046d4711329a
3 avril 2026
3 avril 2026
.) ; En conclusion : [3] est déstabilisé, a besoin de raconter ce qu'il vit et surtout besoin d'être conseillé. Les conditions de départ ne lui conviennent pas.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0619DEC003339596
19 juin 2001
19 juin 2001
Pendant les entretiens, elle est calme, raconte son histoire délirante sur un ton monocorde et une force de persuasion troublante.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02635
20 novembre 2018
20 novembre 2018
affirme que celui-ci ne lui a jamais recousu de plaies mais nettoyé des plaies ouvertes et posé des pansements ; qu'il sera dans l'incapacité de montrer aux enquêteurs une quelconque cicatrice ; qu'il raconte
Source officielleChambre 1-6
63ca42149066fd7c90fc232b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[B], rapporte que Mme [X] lui a raconté s'être disputée avec M. [P], qu'il était resté accroché à la voiture alors qu'elle redémarrait ' et en a déduit que M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6448c0995ca6d8d0f8ef684c
25 avril 2023
25 avril 2023
[D] où j'ai raconté cette affaire. J'étais sur le fait, un peu coincé car, à l'heure actuelle, Mme [G] est ma supérieure hiérarchique, et que j'ai une crainte vis-à-vis de son statut.
Source officielleChambre Sociale
63bd0ec70ab73d7c90739e60
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Il est également fait grief à Mme [B] d'avoir pris un malin plaisir à raconter à Mme [E] des faits divers sordides impliquant de jeunes enfants, d'avoir fredonné des refrains de type « si tu t'en vas'
Source officielleChambre 4-5
642fb55ccece1704f574734f
6 avril 2023
6 avril 2023
A la fin de ce concert, plusieurs musiciens m'ont encouragé à aller le raconter en disant «ce n'est pas de ta faute, cette personne est coutumière du fait.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
642fb7adcece1704f57479bf
6 avril 2023
6 avril 2023
9h42 et 9h46 : commençant par un message de Madame [J] à Madame [Y] « bien, j'ai ruminé tout le week-end' je suis contente de lui avoir parlé ce matin » ; « au moins tu as crevé l'abcès », « oui je te raconte
Source officielle7ème Ch Prud'homale
642fb7adcece1704f57479c1
6 avril 2023
6 avril 2023
9h42 et 9h46 : commençant par un message de Madame [S] à Madame [M] « bien, j'ai ruminé tout le week-end' je suis contente de lui avoir parlé ce matin » ; « au moins tu as crevé l'abcès », « oui je te raconte
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69ce02accdc6046d47d2efa5
1 avril 2026
1 avril 2026
12 mai 2017 : 'si vous n'êtes pas à l'aise dans l'entreprise, vous être libre d'en changer' ; - courrier du 23 mai 2017 : 'Je ne réponds plus à vos insolences et vos mensonges ; vous êtes libre de raconter
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b2f
24 avril 2024
24 avril 2024
Elle raconte également, au sujet d'un projet WOS, pour lequel il ne voulait pas la présence de [O] [Z], que souhaitait [A] [L], qui lui annonçait alors descendre le voir, il a répondu « j'en ai rien à
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6688de7a676b73dd81b9735a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de sa situation professionnelle, a le sentiment d'être non reconnu, est considéré par sa N+1 comme devant faire du travail non prévu à la dernière minute, ses propositions ne sont pas écoutées, il raconte
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa430c7dc206c9eb7e1d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
prenant un air supérieur qui n'est pas non plus acceptable et démontre là encore votre comportement à l'égard de la hiérarchie et de vos collègues en précisant d'ailleurs notamment : 'Libre à vous de raconter
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e91
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Pour sa part, la société Nec Plus Ultra Domicile expose que : - Mme [X] raconte une histoire mais omet de répondre aux griefs de la lettre de licenciement qu'elle élude complètement, - elle s'auto
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01982
5 avril 2016
5 avril 2016
souvenait pas d'avoir conduit le garçon à la PMI d'[O] le 16 décembre 2005 ; qu'elle ne pouvait dire ce qu'était devenu l'enfant et ne pouvait expliquer l'histoire du corps d'un bébé mort-né jeté à l'eau racontée
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142476
20 mars 2014
20 mars 2014
On m’a raconté des choses inimaginables. ». Un autre article reprenant les propos du ministre fut publié le 13 février 2010 par le quotidien « Standart ».
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
61632f4d14ec5f96a7da08db
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Une autre femme, qui raconte qu'elle devait ' demander à [Z] l'autorisation de jouir et le remercier quand il la lui accordait', a signé des textes ainsi : '[M], ta petite esclave de premier rang qui voudrait
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01807
23 septembre 2009
23 septembre 2009
relaye pas l'information auprès de l'agence de JOUE LES TOURS, ne propose pas d'entretien dans les locaux du siège, n'adresse pas les jours suivants d'offre au nom de la banque, bien que Madame E... raconte
Source officiellePage 113 sur 126
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