° 2014/88 Rôle N° 13/08941 [F] [W] C/ [I] [E] épouse [T] [M] [T] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Frédéric

ou la SAS LES DOMAINES DE FONTENILLE et/ou la SAS FONTENILLE OPPEDE et/ou la SAS LES MAISONS DE MARTINS et/ou la SAS GUILLAUME FOUCHER et/ou la SAS NEW PETCO et/ou THE IVORY FOUNDATION et/ou la SAS FREDERIC

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 06 Septembre 2022, devant Monsieur Frédéric

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Frédéric

sis [Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice la SAS FONCIA [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 9] pris en la personne de son représentant légal représenté par Me Frédéric

Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/05252 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZN74 Minute : 25/00019 EM Société EMMAUS HABITAT Représentant : Maître Frédéric

copie exécutoire à Me Frédéric LIBESSART 2 copies expertises copie dossier délivrées le Envoi par Comci à Me Frédéric LIBESSART EXPOSE DU LITIGE Madame [L] [C] a été victime d’un accident

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Mireille DE GROMARD, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Mireille DE GROMARD, conseillère

ALDI MARCHE JPM/NF COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 21 NOVEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Frédéric X... 12, rue d' Auriac 34500 BEZIERS Représentant : la SCP SIMON Frédéric avocats au

ALDI MARCHE JPM/NF COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 21 NOVEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Frédéric X... 12, rue d' Auriac 34500 BEZIERS Représentant : la SCP SIMON Frédéric avocats au

Frédéric Z...

Frédéric Faïck, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Frédéric Faïck, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Herlin pour la commune de Saint-Leu. Considérant ce qui suit : 1.

Frédéric Faïck, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations Me Merlet-Bonnan pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Frédéric Faïck, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

LASSER, demeurant village du Nerprun, 16°/ de Monsieur Frédéric H..., demeurant à Paris (18e), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Frédéric DENJEAN, Conseiller, chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.