Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 360 résultats pour « catégorie b »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 360 résultats pour « catégorie b »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
La redevance pour droit d'usage des récepteurs de 3ème catégorie comprend les deux éléments suivants :
Article 5-1
Les chefs de service comptable et les chefs de service administratif sont nommés dans la catégorie de leur emploi de détachement.
Article 11
Le véhicule utilisé pour les examens de la catégorie B1 doit répondre aux conditions ci-après :
Article 2
Les catégories de données à caractère personnel et informations enregistrées dans le traitement mentionné à l'article 1er sont :
LEGIARTI000051413148
ANNEXE I CONTINGENT (*) DE PUISSANCE ET DE JAUGE DE LA MÉTROPOLE EN FONCTION DES RÉGIONS ET DES CATÉGORIES DE DEMANDES
Article 2
Les fonctionnaires de la catégorie A mentionnés à l'article 1er sont répartis dans les grades ci-après :
Article R2143-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 22 > 34
Les catégories de données non identifiantes des tiers donneurs mentionnées à l'article L. 2143-3 sont :
Article Annexe II
ANNEXE II -la catégorie d'emballage : fût, jerrican, minicollecteur, boîte pour objets perforants ;
Article Annexe
LISTE DES CATÉGORIES DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET DES INFORMATIONS SUSCEPTIBLES D'ÊTRE ENREGISTRÉES DANS LES TRAITEMENTS
LEGIARTI000031358432
LISTE DES CATÉGORIES MENTIONNÉES À L'ARTICLE 2 1. Echanges de matières premières laitières
Article R492-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 56
La liste de candidats comprend deux assesseurs titulaires et deux suppléants pour chaque catégorie.
Article D256-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 69
Des arrêtés conjoints des ministres chargés de l'environnement et de l'agriculture fixent pour chaque catégorie de pulvérisateur :
Article R8295-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 15 > 32
Les catégories de données à caractère personnel pouvant être enregistrées dans le traitement automatisé sont les suivantes :
Article R322-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59
Les EPI-SL sont classés en deux catégories dont les obligations sont définies ci-dessous.
Article D421-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 55
Les véhicules de tourisme de catégorie N1 mentionnés au 2° de l'article L. 421-2 sont les suivants :
Article 143
Art. 1383-0 B, Art. 1383-0 B bis II. - A. - L'article 1383-0 B du code général des impôts, dans sa rédaction résultant du I du présent article, entre en vigueur le 1er janvier 2025.
LEGIARTI000049384696
2026 (2027 pour les candidats ajournés) Construction et aménagement de véhicules 02/04/2024 2027 B 1 Géomètre xxxx 2027 B 6
Article 223 a-II-2/22
Moyens d'évacuation NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.
Article Annexe I
Catégorie B : catégorie relative à tout liquide dont le point éclair est inférieur à 55 °C et qui ne répond pas à la définition des liquides de catégorie A.
Article 60
-B.
Page 114 · 20 360 résultats